Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DA18 ( 29 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Champs électriques et magnétiques (CEM) de fréquence extrêmement basse (ELF), hyperlien
DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DA20 ( 22 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Précisions quant au retrait potentiel de centrales en Nouvelle‐Angleterre et sur le projet de loi 61
DA21 ( 26 août 2020, 25 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Rectificatifs apportés aux éléments de contenu de certains mémoires
DA22 ( 2 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DA23 ( 6 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DA24 ( 7 octobre 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
DA25 ( 29 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Discussions sur le tracé de la ligne à Thetford Mines et à Saint-Joseph-de-Coleraine
DA26 ( 6 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DA26.1 ( 6 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
DA26.2 ( novembre 2020, 1 page, pdf, 1 Mo )
Carte montrant la localisation du tracé retenu à Thetford Mines et à Saint-Joseph-de-Coleraine
DB1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.72 Mo )
DB2 ( s. d., 36 pages, pdf, 0.06 Mo )
DB3 ( s. d., 276 pages, pdf, 0.10 Mo )
DB4 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
DB5 ( 31 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Liste des programmes d'efficacité énergétique de Transition énergétique Québec
DC1 ( juillet 2020, 11 pages, pdf, 0.20 Mo )
Questions écrites du public reçues par la commission entre le 6 et le 13 juillet 2020
DC2 ( 1er septembre 2020, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DD1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )
DM1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM1.1 ( s. d., 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )
DM2 ( 26 juillet 2020, 39 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DM3 ( 3 août 2020, 22 pages, pdf, 0.94 Mo )
DM4 ( 4 août 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )
DM4.1 ( août 2020, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Ville de Thetford Mines : Présentation PowerPoint du mémoire DM4