Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DQ3 ( 25 juillet 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )
DQ3.1 ( 7 août 2019, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
DQ4 ( 25 juillet 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )
DQ4.1 ( 31 juillet 2019, 1 page, pdf, 0.36 Mo )
DQ5 ( 25 juillet 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )
DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.80 Mo )
DQ6 ( 7 août 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )
DQ6.1 ( 12 août 2019, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )
DQ7 ( 7 août 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )
DQ7.1 ( 13 août 2019, 4 pages et annexes, pdf, 10 Mo )
DQ8 ( 7 août 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.18 Mo )
Question au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ8.1 ( 8 août 2019, 3 pages et annexe, pdf, 8 Mo )
DQ9 ( 7 août 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )
Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources Naturelles
DQ9.1 ( 13 août 2019, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
DQ10 ( 7 août 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.15 Mo )
DQ10.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ11 ( 20 août 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )
DQ11.1 ( 22 août 2019, 2 pages et annexe, pdf, 0.66 Mo )
DQ12 ( 20 août 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )
DQ12.1 ( 29 août 2019, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )
DQ13 ( 6 septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ13.1 ( 11 septembre 2019, 7 pages et annexe2, pdf, 0.65 Mo )
DQ14 ( 10 septembre 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.18 Mo )
DQ14.1 ( 12 septembre 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.71 Mo )
DQ15 ( 11 septembre 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.18 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques