Documentation du dossier
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DT3 ( En soirée, 114 pages, pdf, 1 Mo )
DQ1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DQ2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
DT1 ( En soirée, 96 pages, pdf, 1 Mo )
DC2 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.21 Mo )
Questions reçues du public entre le 27 mars et le 3 avril 2024
CM4.4 ( 17 avril 2024, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA18.2 ( Octobre 2023, 28 pages, pdf, 2 Mo )
Étude baseline de bruit de fond – Secteur des Dunes de Tadoussac
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA19 ( 22 novembre 1984, 8 pages et annexes, pdf, 0.89 Mo )
DA20 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )
DA21 ( s. d., 1 page, pdf, 0.47 Mo )
Calendrier préliminaire pour la réalisation des travaux d’aménagement
DQ2 ( 15 avril 2024, 1 page, pdf, 0.69 Mo )
Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable
DQ1 ( 15 avril 2024, 1page, pdf, 0.68 Mo )
DA22 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )
DQ3 ( 15 avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
DQ4 ( 15 avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )
Questions adressées au Conseil de la Première Nation des Innus Essipit
DB12 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
Réponses aux questions durant les audiences de la 1re partie
DB11 ( 12 avril 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DB11.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA18.1 ( Septembre 2013, 28 pages, pdf, 0.26 Mo )
Municipalité de Tadoussac
DB10.1 ( 20 septembre 2021, 25 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DB7 ( Juin 2022, 9 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )
Avis technique – Modification du tracé de la Route verte à Tadoussac
DB5 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB10 ( 11 avril 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Municipalité de Tadoussac
DB10.4 ( Août 2022, 37 pages, pdf, 10 Mo )
La gestion du stationnement – Rapport suite à l’implantation du Règlement numéro 2022-384-3
Municipalité de Tadoussac
DB10.3 ( Mai 2021, 15 pages, pdf, 0.78 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 9h à 12h et 13h à 16h
Vendredi: 9h30 à 12h
Fermé
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet
Adresse
Centre administratif et de santé
32, rue de la Réserve
Essipit (Québec) G0T 1K0
Téléphone : 418 233-2509
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 8h à 16h30
Vendredi: 8h à 12h
Fermé
Jeudi, 28 mars en après-midi
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Jeudi, 20 juin en après-midi
Vendredi, 21 juin
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet