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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de création du parc national des Dunes de Tadoussac

Documentation du dossier

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263 résultats

Auteur: Comité consultatif sur les dunes de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 juin 2024

Stéphanie Le Goff et Marilyne Gagné

DC3.1 ( 16 février 2018, 72 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Procès-verbaux, version corrigée

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —4 juin 2024

DQ9.1.2 ( Mai 2024, 6 pages, pdf, 0.60 Mo )

Réponse à la question 6b du document DQ9, Résumé des rencontres avec le conseil de la Municipalité du Village de Tadoussac

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —4 juin 2024

DQ9.1 ( 31 mai 2024, 10 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2024

DQ10.1 ( 31 mai 2024, 11 pages, pdf, 0.53 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2024

DQ10.1.1 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Complément de réponse à la question 3 du document DQ10, Rapport de Saison 2020 Tadou-Bus

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2024

DQ10.1.2 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Complément de réponse à la question 3 du document DQ10, Tadou-Bus BILAN projet transport en commun 2018

Auteur: Direction des parcs nationaux du MFFP — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2024

Municipalité de Tadoussac

DQ10.1.5 ( 1 novembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Complément de réponse à la question 6 du document DQ10, Secteur des Dunes de Tadoussac Compte rendu

Auteur: Direction des parcs nationaux du MFFP — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2024

DQ9.1.1 ( 1 novembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question 6a du document DQ9, Secteur des Dunes de Tadoussac – Compte rendu

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2024

DQ10.1.3 ( 22 mai 2013, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Complément de réponse à la question 5 du document DQ10, Extrait de résolution – Résolution 2013-0119

Auteur: Sans auteur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2024

Municipalité de Tadoussac

DQ10.1.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Complément de réponse à la question 6 du document DQ10, Ordre du jour

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2024

DQ11.1.2 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Document en complément de réponse à la question 1 du document DQ11, Code de conduite du propriétaire responsable

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2024

DQ11.1.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Document en complément de réponse à la question 1 du document DQ11, Projet pilote autorisant les chiens dans les parcs nationaux du Québec (2016-2018)

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2024

DQ11.1 ( 28 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2024

DQ12.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: MRC de La Haute-Côte-Nord — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2024

DQ12.1 ( 29 mai 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Comité consultatif sur les dunes de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2024

DC4 ( s. d., 17 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Études des divers scénarios, présentation

Auteur: Stéphanie Le Goff — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2024

DC4.1 ( 24 mai 2024, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Courriel explicatif du moment de la présentation publique des propositions

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 mai 2024

DQ9 ( 27 mai 2024, 3 pages, pdf, 0.64 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 mai 2024

DQ10 ( 27 mai 2024, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Tadoussac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 mai 2024

DQ11 ( 27 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Question adressée à la Société des établissements de plein air du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 mai 2024

DQ12 ( 27 mai 2024, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions adressées au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 mai 2024

DQ13 ( 27 mai 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la MRC de La Haute-Côte-Nord

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2024

DB9 ( 22 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Information – Droits d’accès personnes de 17 ans et moins

Auteur: Nadia Ménard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 mai 2024

DM109.1 ( 22 mai 2024, 3 pages, pdf, 0.32 Mo )

Nadia Ménard : Complément de mémoire

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2024

DB13 ( 22 mai 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Rectificatifs – Mémoire DM73

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bureau municipal de Tadoussac
162, rue des Jésuites
Tadoussac (Québec) G0T 2A0
Téléphone: 418 235-4446

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 9h à 12h et 13h à 16h 
Vendredi: 9h30 à 12h

Fermé
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet

Adresse

Centre administratif et de santé
32, rue de la Réserve
Essipit (Québec) G0T 1K0
Téléphone : 418 233-2509

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 8h à 16h30
Vendredi: 8h à 12h

Fermé
Jeudi, 28 mars en après-midi
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Jeudi, 20 juin en après-midi
Vendredi, 21 juin
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet