Documentation du dossier

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1 ( 21 juin 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Courriel en réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1.1 ( 17 mai 2018, 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément de réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1.2 ( 25 janvier 2019, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Complément de réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1.3 ( 25 juin 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )

Complément de réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2024

DQ21 ( 5 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Tadoussac

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2024

DQ21.1 ( 8 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Courriel en réponse aux questions du document DQ21

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2024

DQ21.1.1 ( 17 octobre 1985, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Règlement no 183 concernant les chiens

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2024

DQ21.1.2 ( 13 décembre 1998, 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Règlement no (98) 278 concernant les animaux

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2024

DQ21.1.3 ( 22 février 2000, 8 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Règlement HCN-1005 relatif aux animaux

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2024

DQ21.1.4 ( 12 octobre 2010, 3 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Règlement HCN-1017 modifiant le règlement relatif aux animaux (HCN-1005)

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2024

DQ21.1.5 ( 17 octobre 2006, 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

DQ21.1.5_Règlement HCN-1013 relatif aux nuisances

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2024

DQ21.1.6 ( 1er mai 2018, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Règlement HCN-1021 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juillet 2024

DQ22 ( 22 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Tadoussac

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juillet 2024

DQ22.1 ( 24 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —18 avril 2024

DT1 ( En soirée, 96 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 9 avril en soirée à Tadoussac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 avril 2024

DT2 ( En après-midi, 108 pages, pdf, 0.91 Mo )

Séance tenue le 10 avril en après-midi à Tadoussac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 avril 2024

DT3 ( En soirée, 114 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 10 avril en soirée à Tadoussac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 mai 2024

DT4 ( En soirée, 58 pages, pdf, 0.81 Mo )

Séance tenue le 14 mai en soirée à Tadoussac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 mai 2024

DT5 ( En après-midi, 64 pages, pdf, 0.61 Mo )

Séance tenue le 15 mai en après-midi à Tadoussac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 mai 2024

DT6 ( En soirée, 41 pages, pdf, 0.80 Mo )

Séance tenue le 15 mai en soirée à Tadoussac

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2024

PR3 ( 2024, 55 pages, pdf, 6 Mo )

Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : BAPE —23 février 2024

PR3.1 ( 2024, 116 pages, pdf, 43 Mo )

Projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – À la rencontre de la terre, de la mer et du ciel – État des connaissances

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : BAPE —23 février 2024

PR8.3 ( 13 février 2024, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique