Documentation du dossier
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DB5 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB10 ( 11 avril 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Municipalité de Tadoussac
DB10.4 ( Août 2022, 37 pages, pdf, 10 Mo )
La gestion du stationnement – Rapport suite à l’implantation du Règlement numéro 2022-384-3
Municipalité de Tadoussac
DB10.3 ( Mai 2021, 15 pages, pdf, 0.78 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA18.3 ( 9 mars 2024, 61 pages, pdf, 1 Mo )
Évaluation des retombées économiques pour le projet national des Dunes-de-Tadoussac
DB8 ( 15 avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )
DB4 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Impact de la fréquentation sur l’intégrité écologique des parcs nationaux
DA18 ( 10 avril 2024, 1 page et annexe PDF, pdf, 0.22 Mo )
Courriel de transmission de documents et une précision sur la pratique du ski aux dunes de Tadoussac
DA15 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )
DA16 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )
DB6 ( 11 avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )
Lettre – Précisions sur la situation et la pénurie de logement à Tadoussac
Municipalité de Tadoussac
DB10.2 ( Septembre 2019, 40 pages, pdf, 20 Mo )
Rapport de stage – Enjeux logement, mobilité durable, stationnement et occupation du sol
DA14 ( Avril 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )
Projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Ajouts de lots à la limite proposés, présentation
DA13 ( 9 avril 2024, 16 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac, présentation
DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.47 Mo )
DA11 ( Mars 2024, 5 pages, pdf, 0.64 Mo )
Résumé des rencontres avec le Comité sur l’avenir des Dunes de Tadoussac
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA9 ( 3 novembre 2023, 15 pages et annexes, pdf, 28 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA8 ( 10 octobre 2023, 10 pages, pdf, 11 Mo )
DB1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.87 Mo )
DA12 ( 2024, 4 pages, pdf, 0.67 Mo )
DB3 ( 18 juin 2015, 5 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA10 ( Janvier 2024, 166 pages, pdf, 30 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA2 ( s. d., 51 pages, pdf, 2 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DA1 ( 2023, 47 pages, pdf, 4 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 9h à 12h et 13h à 16h
Vendredi: 9h30 à 12h
Fermé
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet
Adresse
Centre administratif et de santé
32, rue de la Réserve
Essipit (Québec) G0T 1K0
Téléphone : 418 233-2509
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 8h à 16h30
Vendredi: 8h à 12h
Fermé
Jeudi, 28 mars en après-midi
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Jeudi, 20 juin en après-midi
Vendredi, 21 juin
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet