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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de création du parc national des Dunes de Tadoussac

Documentation du dossier

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57 résultats Réinitialiser

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2024

DB16 ( Mai 2024, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Extraits de procès-verbaux

Auteur: Comité consultatif sur les dunes de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 juin 2024

Stéphanie Le Goff et Marilyne Gagné

DC3.1 ( 16 février 2018, 72 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Procès-verbaux, version corrigée

Auteur: Comité consultatif sur les dunes de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2024

DC4 ( s. d., 17 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Études des divers scénarios, présentation

Auteur: Stéphanie Le Goff — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2024

DC4.1 ( 24 mai 2024, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Courriel explicatif du moment de la présentation publique des propositions

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2024

DB9 ( 22 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Information – Droits d’accès personnes de 17 ans et moins

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2024

DB13 ( 22 mai 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Rectificatifs – Mémoire DM73

Auteur: Comité consultatif sur les dunes de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2024

DB14 ( 16 février 2018, 5 pages PDF, pdf, 0.94 Mo )

Procès-verbal

Auteur: Comité consultatif sur les dunes de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2024

DB14.1 ( 16 février 2018, 11 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Rencontre du conseil municipal Comité consultatif, présentation

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2024

DB15 ( 30 avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Extrait du procès-verbal – Résolution 2024-04-122

Auteur: Comité consultatif sur les dunes de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 mai 2024

Stéphanie Le Goff et Marilyne Gagné

DC3 ( 16 février 2018, 36 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Procès-verbaux

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2024

DC1 ( s. d., 84 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 9 avril et le 9 mai 2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 avril 2024

DA24 ( 26 avril 2024, 35 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Information additionnelle – Témoignages recueillis par le Musée de la mémoire vivante de Saint-Jean-Port-Joli

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 avril 2024

DA23 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Cartes demandées par le BAPE en lien avec le concept d’aménagement proposé

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 avril 2024

DC2 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions reçues du public entre le 27 mars et le 3 avril 2024

Auteur: Samuel Duclos et Guilhem Dufossé — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 avril 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DA18.2 ( Octobre 2023, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Étude baseline de bruit de fond – Secteur des Dunes de Tadoussac

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 avril 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DA19 ( 22 novembre 1984, 8 pages et annexes, pdf, 0.89 Mo )

Acte de donation par Colin J.G. Molson

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 avril 2024

DA20 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

Tableau des consultations menées auprès des ministères et de la municipalité régionale de comté de la Haute-Côte-Nord

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 avril 2024

DA21 ( s. d., 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Calendrier préliminaire pour la réalisation des travaux d’aménagement

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 avril 2024

DA22 ( s. d., 1 carte, pdf, 11 Mo )

Carte du projet avec tracés pour chiens en laisse autorisés

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 avril 2024

DB12 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions durant les audiences de la 1re partie

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2024

DB11 ( 12 avril 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Courriel de réponse sur le sondage des utilisateurs des parcs nationaux et transmission d’un document à déposer en lien avec le vol libre

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2024

DB11.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Réponse sur le vol libre

Auteur: Jean Paradis — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 avril 2024

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DA18.1 ( Septembre 2013, 28 pages, pdf, 0.26 Mo )

Consultation publique sur la modification des limites du parc national du Fjord-du-Saguenay – Rapport présenté au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: Algasim Nooraldeen — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2024

Municipalité de Tadoussac

DB10.1 ( 20 septembre 2021, 25 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Rapport de stage – En mission à Tadoussac pour porter une réflexion sur le déplacement dans le village

Auteur: Vélo Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2024

DB7 ( Juin 2022, 9 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Avis technique – Modification du tracé de la Route verte à Tadoussac

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bureau municipal de Tadoussac
162, rue des Jésuites
Tadoussac (Québec) G0T 2A0
Téléphone: 418 235-4446

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 9h à 12h et 13h à 16h 
Vendredi: 9h30 à 12h

Fermé
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet

Adresse

Centre administratif et de santé
32, rue de la Réserve
Essipit (Québec) G0T 1K0
Téléphone : 418 233-2509

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 8h à 16h30
Vendredi: 8h à 12h

Fermé
Jeudi, 28 mars en après-midi
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Jeudi, 20 juin en après-midi
Vendredi, 21 juin
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet