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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de création du parc national des Dunes de Tadoussac

Documentation du dossier

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263 résultats

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1.1 ( 17 mai 2018, 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément de réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1.2 ( 25 janvier 2019, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Complément de réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1 ( 21 juin 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Courriel en réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2024

DQ20.1.3 ( 25 juin 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )

Complément de réponse aux questions du document DQ20

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juin 2024

DQ17.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 juin 2024

DQ20 ( 19 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Tadoussac

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juin 2024

DQ18.1 ( 18 juin 2024, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 juin 2024

DQ16.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juin 2024

DQ14.1 ( 20 juin 2024, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juin 2024

DQ14 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs – Ministère responsable du projet

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2024

DQ19.1.1 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19 – Version corrigée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juin 2024

DQ16 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juin 2024

DQ15 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la Société des établissements de plein air du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juin 2024

DQ17 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juin 2024

DQ19 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Tadoussac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juin 2024

DQ18 ( 17 juin 2024, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Société des établissements de plein air du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2024

DQ15.1 ( 17 juin 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2024

DQ19.1 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2024

DB16 ( Mai 2024, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Extraits de procès-verbaux

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2024

DQ10.1.7 ( 30 septembre 2017, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément de réponse à la question 6 du document DQ10, Séance d’information – Travaux du Comité consultatif

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2024

DQ10.1.10 ( 28 août 2017, 4 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Complément de réponse à la question 6 du document DQ10, Rencontre du Comité consultatif – Dossier Secteur des Dunes

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2024

DQ10.1.6 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Complément de réponse à la question 6 du document DQ10, Rencontre du 10 janvier 2018 – Comité consultatif – Choix et orientation

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2024

DQ10.1.9 ( 10 janvier 2018, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Complément de réponse à la question 6 du document DQ10, Rencontre du Comité consultatif – Dossier Secteur des Dunes

Auteur: Municipalité de Tadoussac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2024

DQ10.1.8 ( Juillet 2020, 26 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Complément de réponse à la question 6 du document DQ10, Rencontres avec les citoyens de Tadoussac

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 juin 2024

DQ9.1.3 ( 5 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question 7 du document DQ9

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bureau municipal de Tadoussac
162, rue des Jésuites
Tadoussac (Québec) G0T 2A0
Téléphone: 418 235-4446

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 9h à 12h et 13h à 16h 
Vendredi: 9h30 à 12h

Fermé
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet

Adresse

Centre administratif et de santé
32, rue de la Réserve
Essipit (Québec) G0T 1K0
Téléphone : 418 233-2509

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 8h à 16h30
Vendredi: 8h à 12h

Fermé
Jeudi, 28 mars en après-midi
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Jeudi, 20 juin en après-midi
Vendredi, 21 juin
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet