Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DB14 ( 6 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )
Présentation de la direction de santé publique de la capitale-nationale
Ministère des Transports
DB15 ( 6 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
Ministère des Transports
DB16 ( 9 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Avis de la firme Ingérop sur le bruit et les vibrations causés par le tramway
Ministère des Transports
DB17 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )
DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )
Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique
DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )
Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique
DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )
Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique
DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec
DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )
DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec
DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DB26 ( 10 juillet 2020, 10 pages, pdf, 2 Mo )
DB27 ( janvier 2018, 11 pages, pdf, 0.88 Mo )
Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Région de Québec – 2001-2011
DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )
Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR
Ministère des Transports
DB28 ( décembre 2019, 56 pages, pdf, 0.89 Mo )
Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des tramways
DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )
Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )
DB34 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )
Encadrement législatif de la sécurité des tramways au Québec
DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )