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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 août 2020

DA82 ( s. d., 99 pages, pdf, 38 Mo )

Visite du tracé du tramway « AVANT/APRÈS »

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83 ( 18 août 2020, 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés présentés dans les mémoires et compléments d’information

Auteur: Cerema — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83.1 ( décembre 2018, 39 pages, pdf, 2 Mo )

Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau de service

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2020

DA84 ( septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

ART PUBLIC - Actualisation du budget dans la portée du projet RSTC

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )

Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB2 ( 2012, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques-phase 1

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )

Pour des milieux de vie durables – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )

Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB6 ( 2017, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Paramètres (valeurs de 2015)

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DB8 ( 28 août 1996, pages 5177 à 5180, pdf, 0.02 Mo )

« Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics », Gazette officielle du Québec, 128e année, no 35

Auteur: Ville de Québec et Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB10 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité – Impacts actuels et potentiels de la Covid-19

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité - Impacts actuels et potentiels de la COVID-19, avis d’expert

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.2 ( août 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions sur l’avis d’expert

Auteur: Eugénie ANDRIANARY et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

« Impact du transport en commun sur la rente foncière : bien au-delà d’un tracé », Revue des travaux de l’essai-laboratoire d’aménagement du territoire et de développement régional 2015-2016

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )

« Vers une utilisation accrue du Transport en commun à Québec ? Analyse des impacts de scénarios pour les personnes fréquentant le campus universitaire », Revue canadienne des sciences régionales, volume 42, numéro 2

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

« Measuring and Interpreting Urban Externalities in Real-Estate Data: A Spatio-Temporal Difference-in-Differences (STDID) Estimator », Buildings, volume 7, numéro 51

Auteur: Jean DUBÉ, D. LUBALA et Y-B YAO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )

« Le silence est d’or, mais que vaut l’or? Impact de la proximité aux axes routiers sur les valeurs résidentielles unifamiliales à Québec, 1993-2004 », Revue canadienne des sciences régionales, volume 43, numéro 2

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB11 ( 8 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Le concept de développement axé sur les transports en commun – Transit-Oriented Development (TOD) – Approche et application

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.70 Mo )

Équité – Communauté – cHoix - mObilité, présentation

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DB13 ( 8 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse sur le guide d’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier