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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR6 ( s. d., 48 pages, pdf, 22 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR7 ( mai 2020, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR8.3 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —9 novembre 2020

RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )

Rapport 356 - Projet de construction d’un tramway à Québec