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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 août 2020

DT10 ( 3 août 2020, 75 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 3 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT12 ( 4 août 2020, 81 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT13 ( 5 août 2020, 66 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT14 ( 5 août 2020, 92 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT15 ( 6 août 2020, 90 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR1.1 ( janvier 2019, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR1.2 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Avis de projet - Complément

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR1.3 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Avis de projet - Résolution du conseil municipal

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR1.4 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Rectificatif

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR2.2 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (2 de 3) ( novembre 2019, 150 pages, pdf, 51 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (3 de 3) ( novembre 2019, 112 pages, pdf, 49 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.3 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Errata

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )

Inventaire écologique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )

Étude acoustique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )

Étude vibratoire

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )

Études sectorielles - Rapport d'achalandage

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )

Études sectorielles - Analyse des temps de parcours