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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 septembre 2020

DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )

Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Scénarios de projection démographique pour la MRC géographique de Québec, l’agglomération de Québec et les cinq municipalités de la MRC, 2016-2041

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ48 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du DQ48

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ49 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ49.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du DQ49

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ50 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2020

DQ50.1 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ50 reçues le 24 septembre 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ51 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ51.1 ( 28 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 24 septembre 2020 (DQ51)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 octobre 2020

DQ51.2 ( 7 octobre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2020

DQ51.2.1 ( 9 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 7 octobre 2020 (DQ51.2)

Auteur: Ministère des transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DQ51.2.2 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 13 octobre 2020 (DQ51.2.1)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —20 juillet 2020

DT1 ( 6 juillet 2020, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 6 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 juillet 2020

DT1.1 ( 6 juillet, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Version modifiée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT3 ( 7 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT4 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 8 juillet en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT4.1 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.54 Mo )

Version modifiée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT5 ( 8 juillet 2020, 85 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 8 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT6 ( 9 juillet 2020, 101 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 9 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT8 ( 10 juillet 2020, 62 pages, pdf, 0.71 Mo )

Séance tenue le 10 juillet en avant-midi à 9 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

DT9 ( 10 juillet 2020, 82 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 10 juillet en après-midi à 13 h 15