Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020
DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )
Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)
DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )
DQ48 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )
Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
DQ49 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )
DQ49.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.10 Mo )
DQ50 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
DQ50.1 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ50 reçues le 24 septembre 2020
DQ51 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )
DQ51.1 ( 28 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ51.2 ( 7 octobre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )
DQ51.2.1 ( 9 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
DQ51.2.2 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
DT1 ( 6 juillet 2020, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )
DT1.1 ( 6 juillet, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )
DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )
DT3 ( 7 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.43 Mo )
DT4 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.53 Mo )
DT4.1 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.54 Mo )
DT5 ( 8 juillet 2020, 85 pages, pdf, 0.47 Mo )
DT6 ( 9 juillet 2020, 101 pages, pdf, 0.57 Mo )
DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )
DT8 ( 10 juillet 2020, 62 pages, pdf, 0.71 Mo )
DT9 ( 10 juillet 2020, 82 pages, pdf, 0.47 Mo )