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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.5 ( 14 août 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Annexe à la question 1 du document DQ24 - Contributions financières 2020 de la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 août 2020

DQ24.2 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande de complément de réponses, disponible sous la cote DD14

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

DQ24.3 ( 21 août 2020, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Complément demandé aux questions 9, 14 et 25

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

DQ24.3.1 ( 20 août 2020, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Annexe – Densités résidentielles projetées et Utilisation du sol projetée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ25 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020

Auteur: Société de transport de Québec (Réseau de transport de la Capitale) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.1 ( octobre 2018, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Société de transport de Québec (Réseau de transport de la Capitale) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.2 ( février 2019, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Amendement à l'entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.4 ( 24 août 2020, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Simulation du temps de réponse – Projet tramway - Secteur la « Chaudière » (rue Mendel)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.5 ( 29 août 2018, 99 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risque d’incendie 2019-2024 – Agglomération de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.6 ( 24 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Mise en contexte concernant l’élaboration du schéma de couverture de risque 2019-2024, note

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.7 ( s. d., 49 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Particules en suspension totales (PST), Particules fines (PM2.5), Dioxyde de soufre (SO2), Dioxyde d’azote (NO2), Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et Particules fines provenant de la combustion de diesel (PM2.5D)

Auteur: HEC Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.8 ( octobre 2019, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Révision et validation de l’analyse comparative des modes lourds sur rail réalisée par Systra pour le RSTC Québec

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Ville de Québec

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ26 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ26.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 21 août 2020 (DQ26)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ27 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ27.1 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2020

DQ27.2 ( 2 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ28 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.1 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.2 ( 7 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Correspondance annonçant l’adoption du règlement numéro R.A.V.Q. 1310

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ29 ( 19 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à l’Université Laval

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 août 2020

DQ29.1 ( 24 août 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29