Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DA13 ( juillet 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )
DA14 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.18 Mo )
DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1
DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
DA17 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )
DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DA19 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.77 Mo )
DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )
DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )
Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique
DA21.1 ( s. d, 1 page, pdf, 0.01 Mo )
Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l’accompagnent, liens hypertexte
DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )
Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation
DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )
DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )
DA26 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DA26.1 ( juillet 2019, 41 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)
DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )
DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.32 Mo )
DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )
Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement
DA31 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
DA32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.67 Mo )
Station CHUL, simulation de la sécurité du cheminement des piétons
DA33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.26 Mo )
DA34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )