Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué annonçant le début de la période préparatoire
DÉBUT DE LA PÉRIODE PRÉPARATOIRE Québec, le 29 mai 2020 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) concernant le projet de construction d’un tramway à Québec sera composée de Mme Corinne Gendron ainsi que de MM. Antoine Morissette et Pierre Renaud. Mme
DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
d'enquête à l’adresse suivante : https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/bape/documents-administratifs-et-reglementaires/. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie
de construction d’un tramway à Québec LA COMMISSION D’ENQUÊTE DU BAPE DONNE LA PAROLE AUX CITOYENS Québec, le 30 juillet 2020 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), composée de Mme Corinne Gendron, présidente, et de MM. Antoine Morissette et Pierre Renaud
DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )
Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique
PROJET DE CONSTRUCTION D’UN TRAMWAY À QUÉBEC PREMIÈRE PARTIE DE L’AUDIENCE PUBLIQUE 6 JUILLET 2020 À 19 H INFORMER AVISERCONSULTER ENQUÊTER RocheSéverine Tampon Présidente CommissaireCommissaire La commission 2 Antoine Morissette Corinne Gendron Pierre RenaudLa démarche de la commission
CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie
Gendron, présidente, et de MM. Antoine Morissette et Pierre Renaud, commissaires, a mis un terme aujourd’hui à la première partie de l’audience publique sur le Projet de construction d’un tramway à Québec. Neuf séances publiques ont eu lieu depuis le lundi 6 juillet 2020 à 19 h. Les membres
CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
Curriculum vitae des commissaires
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Curriculum vitæ des commissaires Projet de construction d’un tramway à Québec Madame Corinne Gendron
CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la première partie
d’un tramway à Québec DÉBUT DE L’AUDIENCE PUBLIQUE LE 6 JUILLET 2020 À 19 H Québec, le 22 juin 2020 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), composée de Mme Corinne Gendron, présidente, et de MM. Antoine Morissette et Pierre Renaud, commissaires, annonce
DD13 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec coter01 Tampon
DQ41.2 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
Demande de complément de réponse
. En vous remerciant de votre collaboration, je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https
CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie
d’un tramway à Québec DÉBUT DE L’AUDIENCE PUBLIQUE LE 6 JUILLET 2020 À 19h Québec, le 6 juillet 2020 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), composée de Mme Corinne Gendron, présidente, et de MM. Antoine Morissette et Pierre Renaud, commissaires, annonce
CR2 ( 19 mai 2020, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
Lettres de nomination des commissaires
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 19 mai 2020 Madame Corine Gendron Membre 140 Grande Allée Est Bureau 650 Québec (Québec)G1R
CM7 ( 9 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )
Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport
’hui son rapport d’enquête et d’audience publique sur le Projet de construction d’un tramway à Québec. Ce mandat d’enquête a débuté le 6 juillet 2020. La commission d’enquête chargée de l’examen du dossier était formée des commissaires Antoine Morissette et Pierre Renaud ainsi que Corinne Gendron, qui agissait
DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Demande de rencontre à huis clos
clos aujourd’hui, le 15 juillet 2020, à 16 h pour faire valoir ces considérations supplémentaires. Nous vous remercions de votre collaboration. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau
DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )
Demande de dépôt de documents à la Ville de Québec
son mandat. En espérant pouvoir compter sur votre entière collaboration, je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https
DD14 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
Demande de complément de réponses
posées de manière satisfaisante d’ici le 21 aout à 16 h. En vous remerciant de votre collaboration, je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement http
DD10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement http://www.bape.gouv.qc.ca/ https://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec coter01 Tampon
DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )
Demande de dépôt de documents à la ville de Québec
://twitter.com/BAPE_Quebec RocheSéverine Tampon 2 Nous vous remercions de votre collaboration. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec EN CONSÉQUENCE : La commission d’enquête rendra publique électroniquement la Cartographie sur le site internet du BAPE le 16 juillet 2020 à 9h. __________________________________________ Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Projet
DD5.3 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
internet du BAPE le 23 juillet 2020 à 9 h. __________________________________________ Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Projet de construction d’un tramway à Québec
DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
sur le site internet du BAPE le 17 juillet 2020 à 9 h. __________________________________________ Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Projet de construction d’un tramway à Québec
DD12 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020
sur les commissions d’enquête. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués. Corinne Gendron Présidente de la commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )
Rapport 356 - Projet de construction d’un tramway à Québec
Antoine Morissette, Pierre Renaud et Corinne Gendron, qui agissait aussi à titre de présidente de la commission. L’analyse et les constatations de la commission d’enquête reposent sur le dossier que vous avez transmis ainsi que sur la documentation et les renseignements que la commission a ajoutés
CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )
Gendron, qui agissait également à titre de présidente. Projet de construction d’un tramway à Québec sebra01 Tampon Projet de construction d’un tramway à Québec Rapport d’enquête no 356 | Les points saillants 2 Le projet La Ville de Québec propose un projet de tramway de 22 km allant
DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )
Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h
Séance de la soirée du 6 août 2020 Cindy Lavertu, sténographe officielle STÉNO MMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE, commissaire
DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
ces documents pour plus de précisions sur ces concepts. UNE APPROCHE COMPLÉMENTAIRE ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DIMINUER Les émissions de gaz à effets de serre S’ADAPTER aux changements BESOINS NATIONAUX ÉVITER 3-4 X CO2 SE PRÉPARER 2 X CO2 http://www.msp.gouv.qc.ca/secivile/secivile.asp?txtSection=publications&txt