Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 20 février 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ13.1 ( 23 février 2018, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 20 février 2018, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions à Trans-Northern Pipelines Inc

Auteur: TRANS-NORTHERN PIPELINES INC

DQ14.1 ( s. d, 1 carte, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 20 février 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions à l’Administration portuaire de Montréal

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL

DQ15.1 ( 2 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.70 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 22 février 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à Transports Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ16.1 ( 26 février 2018, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses à la question du document DQ16

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ16.2 ( 26 février 2018, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d’information de la Garde côtière canadienne

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ16.3 ( 20 mars 2018, 1 page, )

Complément d’information sur les incidents et les accidents ferroviaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 1er mars 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions à Corporation Internationale d’Avitaillement de Montréal

Auteur: CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL

DQ17.1 ( mars 2018, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 5 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions à la Ville de Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL-EST

DQ18.1 ( 7 mars 2018, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 5 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ19.1 ( 16 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 7 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ20.1 ( 16 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ20.1.1 ( 28 mars 2018, 2 pages, )

Précision à la réponse du document DQ20.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 15 mars 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Question au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ21.1 ( 19 mars 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 15 mars 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à l’Office nationale de l’énergie

Auteur: OFFICE NATIONALE DE L’ÉNERGIE

DQ22.1 ( s. d, 1 page, )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 15 mars 2018, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DQ23.1 ( 19 mars 2018, 1 page, )

Réponse à la question du document DQ23