Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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AV3 ( 10 décembre 2021, 9 pages, pdf, 0.91 Mo )
Compte rendu de la période d’information publique du 5 octobre au 4 novembre 2021
AV8.1 ( 4 décembre 2021, 1 page PDF, pdf, 1 Mo )
CM1 ( 25 novembre 2021, 1 page, pdf, 0.55 Mo )
CM2 ( 5 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.62 Mo )
CM4.1 ( 25 novembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Communiqué de presse annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM4.2 ( 25 novembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la consultation ciblée
CM4.3 ( 2 décembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
Communiqué de presse annonçant le lieu de la consultation ciblée
CM4.4 ( 13 décembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
CM7 ( 24 mars 2022, 1 page, pdf, 0.62 Mo )
Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE
CM7.1 ( 24 mars 2022, 4 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )
CM7.2 ( 24 mars 2022, 1 PDF, pdf, 0.37 Mo )
DA1 ( 13 et 14 décembre 2021, 37 pages, pdf, 18 Mo )
Construction du nouveau pont de l’Île d’Orléans – Consultation ciblée, présentation
DA1.1 ( s. d., 3 min 35 s, mp4, 258 Mo )
DA2 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
DA3 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )
DA4 ( 9 décembre 2021, 1 carte, pdf, 2 Mo )
Empiétements temporaires et permanents dans les milieux humides, les herbiers aquatiques et les ACOA
DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )
DA5.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.18 Mo )
DA5.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.21 Mo )
DA6 ( 16 décembre 2021, 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Réponses aux questions pour donner suites aux séances publiques du 13 et 14 décembre 2021
DA7 ( 6 janvier 2022, 4 pages, pdf, 0.52 Mo )
DC1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DC1.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.63 Mo )
DC2 ( 20 décembre 2021, 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )