Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DQ18.1 ( 24 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Réponse à la question du thème 2 – Accident éventuel du document DQ18
DQ18.2 ( 4 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.80 Mo )
Réponses aux questions du thème 1 – Effets psychosociaux et écoanxiété du document DQ18
DQ18.3 ( 4 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.26 Mo )
Réponse à la question du thème 3 – Suivi des avis du document DQ18
DQ19 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
DQ19.1 ( 3 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
DQ20 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ20.1 ( 20 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.97 Mo )
DQ21 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ21.1 ( 13 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ22 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ22.1 ( 6 novembre 2020, 6 pages, pdf, 0.69 Mo )
DQ23 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ23.1 ( 5 novembre 2020, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )
DQ24 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
DQ24.1 ( 13 novembre 2020, 5 pages, pdf, 1 Mo )
DQ25 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
DQ25.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )
DQ26 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ26.1 ( 9 novembre 2020, 27 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DQ27 ( 3 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ27.1 ( 5 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DQ27.2 ( 19 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DQ28 ( 4 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )
DQ28.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.71 Mo )
DQ29 ( 4 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.32 Mo )
Questions au ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale