Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DQ6.1 ( 13 octobre 2020, 12 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

DQ7 ( 6 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Questions à Transports Canada

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DQ7.1 ( 14 octobre 2020, 7 pages, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Comité de la protection du milieu marin — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DQ7.2 ( 15 juillet 2011, 29 pages, pdf, 9 Mo )

Annexe 26, résolution MEPC.207(62), Directives de 2011 pour le contrôle et la gestion de l'encrassement biologique des navires en vue de réduire au minimum le transfert d'espèces aquatiques envahissantes

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

DQ8 ( 6 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Questions à Parcs Canada

Auteur: Parcs Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2020

DQ8.1 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.70 Mo )

Réponse aux questions du document DQ8

Auteur: Parcs Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2020

DQ8.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Protocole d’entente, Appel à la participation des pilotes de la Corporation des pilotes du Bas Saint-Laurent – Essais en mer pour comparer des niveaux de bruits sous-marins enregistrés à la baie Sainte-Marguerite en 2018 avec un ralentissement volontaire à 10 nœuds des navires en 2019

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

DQ9 ( 6 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Questions à la Ville de Saguenay

Auteur: Ville de Saguenay — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DQ9.1 ( 9 octobre 2020, 27 pages PDF, pdf, 26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

DQ10 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Questions à la MRC du Fjord-du Saguenay

Auteur: MRC du Fjord-du Saguenay — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2020

DQ10.1 ( 9 octobre 2020, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

DQ11 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DQ11.1 ( 13 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

DQ12 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 octobre 2020

DQ12.1 ( 9 octobre 2020, 4 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

DQ13 ( 6 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Questions à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DQ13.1 ( 14 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ14 ( 13 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Questions au ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

DQ15 ( 8 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Questions au ministère du Tourisme

Auteur: Ministère du Tourisme — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 octobre 2020

DQ15.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

DQ16 ( 8 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Questions au Secrétariat à la condition féminine

Auteur: Secrétariat à la condition féminine — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2020

DQ16.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 octobre 2020

DQ17 ( 8 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Question au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 octobre 2020

DQ17.1 ( 29 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 novembre 2020

DQ18 ( 8 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux