Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DM1799 ( automne 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )
et d’informations socioéconomiques. Nos tarifs d’électricité vont-ils financer GNL Québec? Récupéré de : https://iris- recherche.qc.ca/blogue/nos-tarifs-d-electricite-vont-ils-financer-gnl-quebec 14. Blanchet-Gravel, J. (12 octobre 2019). Le Québec, province la plus écologiste du Canada? Récupéré de : https://fr
PR5.4 ( janvier 2020, 516 pages, pdf, 216 Mo )
Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série
utilisations possibles pour le CO2, tiré de (Styring et al. 2011). 8 https://industrie.airliquide.fr/dioxyde-carbone-co2-liquide-cryogenie-alimentaire-carbonatation-boissons hydrocarbons, • .g. kerosene, diesel methane M- C03 inorganic carbonates cycllc carbonates methanol Me-OH Ro-/? OR
DM1994 ( octobre 2020, 14 pages, pdf, 0.44 Mo )
au projet ?, en ligne, https://energiesaguenay.com/fr/communaute/faq/ Kaplan, M.B., Solomon, S. (2016) A coming boom in commercial shipping? The potential for rapid growth of noise from commercial ships by 2030. Marine Policy. 73, 119–121
DM2335 ( 22 octobre 2020, 16 pages, pdf, 0.83 Mo )
de développement durable, tels qu’adoptés par le gouvernement du Québec dans la Loi sur le développement durableen 2006. (http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/D-8.1.1) L’article 6 de cette loi mentionne en effet qu’« afin de mieux intégrer la recherche d’un développement durable dans ses sphères
DM2397 ( 22 octobre 2020, 14 pages, pdf, 1 Mo )
Centre québécois du droit de l’environnement : Mémoire
LII 37489 (CSC). 17 Id., par. 453 à 456. https://www.canlii.org/fr/ca/legis/loisa/lc-2002-c-29/derniere/lc-2002-c-29.html http://canlii.ca/t/j02djConsultation du BAPE sur le projet Énergie Saguenay 9 disposait pas de l’information nécessaire pour prendre la décision qu’il était tenu de prendre
Transports Canada
DB1 ( janvier 2014, 183 pages et annexes, pdf, 97 Mo )
préoccupants. Principaux problèmes environnementaux des secteurs préoccupants.Secteur préoccupant Tableau 2 Principaux problèmes environnementaux des secteurs préoccupants. Sources: Environment Canada, 2013, Secteurs préoccupants. En ligne http://www.ec.gc.ca/raps-pas/default.asp?lang=Fr&n=A0270A32-1 1
DB32 ( 4 avril 2019, 22 pages, pdf, 5 Mo )
Portrait du milieu – Profils sociodémographique et socioéconomique de la population de Saguenay
://www.cjrs-rcsr.org/V39/cjrs_rcsr39-1-5TremblayMelocheScherrer.pdf Gaudreault, M., Perron, M. & Veillette , S. (2002). La migration régionale : mieux comprendre le désir d’enracinement des élèves du secondaire au Saguenay–Lac-Saint-Jean. Cahiers québécois de démographie, 31(1), 123–150.https://www.erudit.org/fr/revues/cqd/2002-v31-n1- cqd
DQ3.1 ( 13 octobre 2020, 25 pages, pdf, 1 Mo )
Réponses aux questions du document DQ3
des différents GES, on peut souligner que : 7 https://fr.wikipedia.org/wiki/Potentiel_de_r%C3%A9chauffement_global#cite_note-6 19 ...20 Le dioxyde de carbone représente près de 70 % des émissions de gaz à effet de serre d’origine anthropique. Il est principalement issu
DM1272 ( 22 octobre 2020, 23 pages, pdf, 13 Mo )
aux milieux humides et hydriques Suzuki, David (2020). Le gaz naturel n’est pas la solution. In Fondation David Suzuki. Un monde. Une nature. La science en action.https://fr.davidsuzuki.org/blogues/gaz-naturel-nest- solution/ (Page consultée le 25 février 2020) Transport Canada (2020). Effets cumulatifs
DB15 ( s. d., 87 pages et annexe, pdf, 9 Mo )
Schéma de couverture de risques – 2018 à 2022
de Bagotville Industrie du bois Centre de santé et des services sociaux Institut scolaire Université de l’UQAC Ville de Saguenay Centres commerciaux Source : http//ville.saguenay.ca/fr/media/view/publication/4533_ mise-en-contexte 2.8.3. Revenu À la ville de Saguenay, le revenu moyen par personne âgée
DB9 ( 2009, 84 pages, pdf, 13 Mo )
Plan directeur du parc marin du Saguenay–Saint-Laurent
. Randonnée en kayak dans le fjord Ph ot o : J ea n- Fr an ço is Be rg er on , P ar cs C an ad a50 Plan directeur Le parc marin a également été subdivisé en 16 secteurs géographiques comportant parfois un certain nombre de sous- secteurs, en se basant sur l’emplacement des écosystèmes
DB3 ( s. d., 71 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
qui est en voie d’être reflété dans son inscription en vertu de la LEP. http://www.tc.gc.ca/fr/campagnes/protegeons-cotes.html4 2. Objectifs du présent examen Le présent document décrit les mesures de rétablissement établies dans le cadre du programme de rétablissement de la population de béluga
DD1 ( 23 décembre 2019, 118 pages, pdf, 2 Mo )
://www2. publicationsduquebec. gouv. qc. ca/dynamicSearch/telecharge. php? type= 2&file=/E_12_01/E12_01. html> ». Consulté le 10. Renilson Marine Consulting. 2009. Reducing underwater noise pollution from large commercial vessels. International Fund for Animal Welfare. Richardson, W. J., C. R. Greene, C. I. Malme, et D. H
DA8.2 ( juin 2020, 358 pages PDF, pdf, 37 Mo )
environnemental à leurs fournisseurs, en plus du coût économique réel. Un exemple concret de ceci se matérialise par le récent appel d’offres émis par la compagnie Pavilion Energy de Singapour, dans lequel la notion d’intensité 17https://www.canada.ca/content/dam/eccc/documents/pdf/cesindicators/ghg-emissions/2019/national-GHG-emissions-fr
PR5.2 (1 de 3) ( août 2019, 188 pages, pdf, 30 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 22 mai 2019
et québécoises depuis 1990 selon le jeu de données complet actuel d’ECCC (https://ouvert.canada.ca/data/fr/dataset/779c7bcf-4982-47eb-af1b-a33618a05e5b). Les valeurs d’émissions plus anciennes peuvent être différentes que celles présentées dans les versions antérieures des rapports d’inventaire fédéraux
DQ5.2 ( s. d., 200 pages PDF, pdf, 34 Mo )
Réponses aux questions 6, 22, 25 à 29, 31, 33 et 35 à 37 du document DQ5
annuelles sont évaluées à 3, 199 G$. 5 http://energiesaguenay.com/media/cms_page_media/49/20170808%20Pr%C3%A9sentation%2 Odu%20proje l%20Energie%20Saguenay FR VF.pdf M A LLETTE GNL Québec I Étude de retorrt>ées socio-écononiques 15 Figure 4 : Exploitation annuelle du projet Énergie Saguenay
PR5.2 (3 de 3) ( août 2019, 268 pages, pdf, 12 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 22 mai 2019 - Annexes
SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA (COSEP AC). 2019. Index des espèces. Site internet: https://wildlife-species. canada. ca/registre-especesperil/sar/index/default f.cfm. ENVIRONNEMENT CANADA. 2017. Oiseaux migratew-s : renseignements techniques sur les facteurs de risque. Site internet: https://www.canada.ca/fr
DB13 ( 6 juin 2011, 101 pages et annexes, pdf, 68 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement révisé
—Lac-Saint- Jean. La ville est constituée de trois arrondissements : Chicoutimi, Jonquière et La Baie (Figure 1).Elle s’étend sur un territoire de plus de 1 166 km2, ce qui en fait une des plus grandes villes du Québec en termes de superficie du territoire. Le fjord du Saguenay Source : http://www.bonjourquebec.com/ca-fr
PR4.3 ( janvier 2020, 36 pages, pdf, 57 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
Jcs~ràc;oristrqitpc1r û11.c1utrt=; prcirnoteurp9ur re.lie.r l'e,§t d.e.· l'Onta.rio .. (depuis de,s gazodl1C§ e;,x:istcmt§ cJe;,J'Que§ÎÇé'l'l§ldiyn )·.?ùjite,cly .• pwjef;Le.çornple)(eicpijipr~ricJrc1 .cJe~ qnifé~ • . deliquéfacti9n. de gclZnclture1 •. etJrois •. réseryojrs d'eptreposage düG.NÇ. )ëài11frE1§truçtu(es p
PR3.6 ( janvier 2019, 344 pages, pdf, 7 Mo )
Étude d'impact - Annexes volume 5
est la seule qui ait permis à ce jour la réalisation de navires de grande dimension de type Q-Flex (217 000 m3) et Q-Max (260 000 m3). Figure 1-2 Vue en coupe d'un navire-citerne GTT mark III (Source : https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thanier) 1.3.2 Navires-citernes à sphère (types B et C)
PR3.3 ( janvier 2019, 590 pages, pdf, 76 Mo )
Étude d'impact - Annexes volume 2
dans le cadre de l’évaluation environnementale de l’ACÉE. 2http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/air/criteres/Normes-criteres-qc-qualite-atmosphere.pdf 3http://airquality-qualitedelair.ccme.ca/fr/ WSP NO.161-00666-00 PAGE 4 PROJET ÉNERGIE SAGUENAY RAPPORT SECTORIEL | MODÉLISATION DE LA DISPERSION
PR4.2 ( octobre 2019, 75 pages, pdf, 48 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
sont acceptables et de prévoir, le cas échéant, des modifications au projet, des mesures d'atténuat ion ou de suivi. 1 ,.·.···~-~~-~·· .. '··, .. ···-~ ... ···· ···•· .. ·...,,.,,=·. ·'·,·: '···· .·,·,· "1, ·., .,· .... · ... fr•,;·····,···, .. ,.,., ... ;,; m;l)="'.,· .... ·. ·····,·.···· '" ··'' ... ·.'· ·
Transports Canada
DB49.1 ( 19 avril 2019, 34 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Quieting Ships to Protect the Marine Environment – Workshop Final Report
Federica Pace JASCO Applied Sciences (Deutschland) GmbH Carlo Pestelli Wartsila GREGORY PETERSON BC FERRY SERIVES INC Wei Qiu Memorial University Cécile Rafat Armateurs de France Andres Galvan Ramirez Embassy of Spain in London Nils Reichstein Fr. Lürssen Werft GmbH&Co.KG Bjørn Reppe Norwegian
DQ59.2 ( novembre 2018, 116 pages, pdf, 2 Mo )
de 27 http://www.imo.org/fr/ourwork/safety/navigation/pages/enavigation.aspx RAPPORT D'EXAMEN TERMPOL VISANTTP 15385F LE PROJET KITIMAT LNG 42 de 116 navires sur les voies maritimes situées au nord. L'examen, qui a commencé en 2013, comprend des consultations avec des partenaires du secteur