Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ4 ( 17 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions à la Ville de Mascouche

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1 ( 19 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.1 ( 14 mai 2020, p. 24 et 25, pdf, 0.23 Mo )

Règlement de Plan d’urbanisme – Orientation 4 : Préserver le paysage et la qualité de l’environnement

Auteur: MRC Les Moulins — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.2 ( 16 décembre 2017, 1 carte, pdf, 20 Mo )

Périmètres d’urbanisation, grandes affectations du territoire et équipements régionaux

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.3 ( 31 mars 2015, 1 carte, pdf, 0.56 Mo )

Plan d’urbanisme. Concept d’organisation spatiale

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.4 ( 31 mars 2015, 1 carte, pdf, 0.38 Mo )

Plan d’urbanisme – Grandes affectations et densités d’occupation du sol

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 juin 2020

DQ5 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ5.1 ( 16 juillet 2020, 14 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponses aux questions 1 à 15 du document DQ5 et réponses aux questions 1 à 3 du document DQ9

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ5.2 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions 16 à 18 du document DQ5, document disponible sous la cote DQ9.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

DQ5.3 ( 22 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Demande de complément d’informations en lien avec la question 5.3 du document DQ5

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DQ5.4 ( 23 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ5.3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 juin 2020

DQ6 ( 30 juin 2020, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 juillet 2020

DQ6.1 ( 7 juillet 2020, 6 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 juin 2020

DQ7 ( 30 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions à la Ville de Mascouche

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DQ7.1 ( 6 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ7

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DQ7.1.1 ( 15 octobre 2012, 29 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Entente initiale entre la Ville de Mascouche et Écolosol, réponse partielle à la question 2 du document DQ7

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DQ7.1.2 ( 27 mars 2013, 18 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Entente modifiée entre la Ville de Mascouche et Écolosol

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ8 ( 14 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 juillet 2020

DQ8.1 ( 20 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.60 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ9 ( 14 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ9.1 ( 16 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ9 et réponses aux questions 16 à 18 du document DQ5

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ9.2 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions 1 à 3 du document DQ9, document disponible sous la cote DQ5.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 août 2020

DQ10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ10.1 ( 11 août 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 août 2020

DQ11 ( 10 août 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.