Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 février 2020

AV3 ( 29 janvier 2020, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique qui s’est terminée le 27 janvier 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 juin 2020

AV8 ( 27 mai 2020, 2 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis public, La revue

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : BAPE —12 décembre 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra 12 décembre 2019 au 27 janvier 2020.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 décembre 2019

CM2 ( 12 décembre 209, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué annoncant la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2020

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2020

CM4.1 ( 20 mai 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début des séances de la consultation ciblée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

CM7 ( 15 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

CM7.1 ( 15 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2020

CR2 ( 6 mai 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettre de nomination du membre de la commission

Auteur: Signaterre Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2019

CR3 ( 4 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Centre de concertation et de consultation pour Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA1 ( 29 janvier 2018, 3 pages, pdf, 0.49 Mo )

Code d’éthique du comité de vigilance

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA2 ( 26 septembre 2018, 4 pages, pdf, 0.56 Mo )

Règles de fonctionnement du comité de vigilance

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA3 ( 20 février 2019, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Délégués comité de vigilance

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA4 ( avril 2018, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Procédure de traitement des plaintes

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Formulaire de plainte

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA5 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Activités d’informations et communautaires tenues par Signaterre Environnement

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

DA6 ( s. d., 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Projet d’augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés de Signaterre environnement inc. à Mascouche et implantation d’un nouveau centre de traitement de sols, présentation

Auteur: Réseau Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —10 juin 2020

DA7 ( 10 septembre 2017, 6 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Commentaires suite à la publication du Plan d’action 2017-2021 de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA8 ( 18 juin 2020, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Complément d’information, commission ciblée du 8 juin 2020 – Projet d’augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés à Mascouche

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 juillet 2020

DA9 ( 11 mai 2020, 92 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Demande de confidentialité d’un document ou renseignement déposé dans le cadre d’une commission d’enquête, procès-verbaux, du 2 novembre 2016 au 11 mai 2020

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

DB1 ( 24 août 2016, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Projet d’enfouissement de sols fortement contaminés sur le territoire de la ville de Mascouche – Exploitation, certificat d’autorisation

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

DB2 ( 31 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Avis de non-conformité. Exploitation d’un centre de traitement de sols contaminés sur le lot 109 pte du cadastre de la paroisse de Saint-Henri-de-Mascouche, dans la ville de Mascouche

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

DB3 ( 8 juin 2020, 15 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Enfouissement des sols contaminés au Québec – État de situation, présentation

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

DB4 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Garanties financières pour les lieux d’enfouissement de sols contaminés, présentation

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

DB5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )

Le Vidangeur de Montréal – Gestion et réhabilitation des cellules temporaires du MELCC, présentation