Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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WSP
DQ10.1 ( Novembre 2020, 17 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Étude d’impact sur l’environnement – Mise à jour – Questions complémentaires du BAPE (DQ10)
DQ10.2 ( 10 décembre 2020, 3 pages et annexes, pdf, 16 Mo )
DQ11 ( 24 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )
DQ11.1 ( 25 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
DQ12 ( 24 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ12.1 ( 25 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DQ13 ( 24 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ13.1 ( 30 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
DQ14 ( 24 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
DQ14.1 ( 26 novembre 2020, 3 pages, pdf, 0.31 Mo )
DQ15 ( 9 décembre 2020, 3 pages, pdf, 1 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ15.1 ( 14 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
DQ16 ( 9 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
WSP
DQ16.1 ( Décembre 2020, 10 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DQ17 ( 9 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )
DQ17.1 ( 10 décembre 2020, 2 pages et annexe, pdf, 0.92 Mo )
DQ18 ( 15 décembre 2020, 4 pages, pdf, 0.63 Mo )
WSP
DQ18.1 ( Décembre 2020, 8 pages et annexes, pdf, 35 Mo )
DQ19 ( 15 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ19.1 ( 16 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )
DQ20 ( 6 janvier 2021, 3 pages, pdf, 0.59 Mo )
DQ20.1 ( 6 janvier 2021, 11 pages, pdf, 1 Mo )
DQ21 ( 6 janvier, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ21.1 ( 12 janvier 2021, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )
DQ22 ( 6 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )