Documentation du dossier

Auteur: Minerai de fer Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 novembre 2020

WSP

DQ1.3.2 ( 11 novembre 2020, 55 pages, pdf, 27 Mo )

Questions complémentaires du BAPE – DQ1.3.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ2 ( 2 novembre 2020, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 novembre 2020

DQ2.1 ( 5 novembre 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions - DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 novembre 2020

DQ2.2 ( 10 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 novembre 2020

DQ2.2.1 ( 13 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2.2

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 novembre 2020

DQ2.2.2 ( 29 avril 2011, Pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Compte rendu d’appel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ3 ( 2 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 novembre 2020

DQ3.1 ( 10 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions complémentaires du 5 novembre 2020 - Réponses

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ4 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Question au ministère de la Sécurité publique

Auteur: Ministère de la Sécurité publique — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 novembre 2020

DQ4.1 ( 3 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.53 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ5 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question à Pêches et Océans Canada

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2020

DQ5.1 ( s .d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ6 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 novembre 2020

DQ6.1 ( 9 novembre 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ7 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question à la MRC de Caniapiscau

Auteur: MRC de Caniapiscau — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —3 novembre 2020

DQ7.1 ( 3 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.82 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ7 et DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ8 ( 2 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions à la Ville de Fermont

Auteur: MRC de Caniapiscau — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —3 novembre 2020

DQ8.2 ( 2 novembre 2020, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Baux pourtour du lac Daigle

Auteur: MRC de Caniapiscau — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 novembre 2020

DQ8.3 ( 6 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.80 Mo )

Addenda au DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 novembre 2020

DQ9 ( 10 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Cour du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2020

DQ9.1 ( 19 décembre 2014, 25 pages, pdf, 0.15 Mo )

Sentence

Auteur: Cour du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 novembre 2020

DQ9.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 4 Mo )

Suggestion commune des parties - Énoncé conjoint des faits et représentations sur sentence

Auteur: Cour du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 novembre 2020

DQ9.2.1 ( s. d., 60 pages, pdf, 1 Mo )

Annexe A de la suggestion commune

Auteur: Cour du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 novembre 2020

DQ9.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Ordonnance (Article 79.2(f) de la Loi sur les pêches, L.R.C. (1985) ch. F14)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 novembre 2020

DQ10 ( 24 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions à Minerai de fer Québec