Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR8.2.3 ( août 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
PR8.3 ( septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR8.4 ( Août 2020, 89 pages, pdf, 26 Mo )
PR8.5 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
PR14 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.85 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information
RP1 ( Février 2021, 189 pages, pdf, 1 Mo )