Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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Waste Management Québec inc.
DA14 ( 20 janvier 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.94 Mo )
Durée de vie des géomembranes en PEHD et garantie du manufacturier, note technique
DA15 ( 30 avril 2009, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
Waste Management Québec inc.
DA16 ( 13 juillet 2018, 1 carte, pdf, 3 Mo )
DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DA18 ( automne 2019, 38 pages, pdf, 3 Mo )
DA19 ( 30 janvier 2020, 13 pages, pdf, 3 Mo )
DA20 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )
DA21 ( 26 février 2020, 23 pages, pdf, 0.47 Mo )
Précisions et rectifications quant à certains énoncés des mémoires et compléments d’information
DB1 ( 15 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )
DB2 ( février 2017, 264 pages, pdf, 12 Mo )
Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2015-2020
DB3 ( 16 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Informations complémentaires relatives à la séance du 15 janvier 2020
DB4 ( 17 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
Réponses aux questions soumises par la commission le 15 janvier 2020
Déposé par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DB5 ( novembre 2015, 27 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
DB6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DB7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Réponses du MELCC suite à l’audience publique du projet de LET de Sainte-Sophie
DB8 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )
DM1 ( 22 janvier 2020, 4 pages, pdf, 4 Mo )
DM2 ( 23 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DM3 ( 27 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.48 Mo )
DM4 ( février 2020, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )
DM5 ( février 2020, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )
DM6 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.29 Mo )
DM7 ( s. d., 7 pages, pdf, 2 Mo )
Chambre de commerce et d'industrie Saint-Jérôme métropolitain : Mémoire
DM8 ( hiver 2020, 7 pages, pdf, 0.60 Mo )
DM9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )