Documentation du dossier

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 octobre 2020

DA14 ( 11 décembre 2018, 229 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Comptes rendus du Comité de vigilance du lieu d’enfouissement sanitaire BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 27 janvier 2009 au 11 décembre 2018

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 octobre 2020

DA15 ( 29 septembre 2020, 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Projet de continuation de l’exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique (LET) dans le secteur lachenaie de la ville de terrebonne, présentation

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 octobre 2020

DA16 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.60 Mo )

Présentation Programme de suivi du h2s principaux résultats

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 octobre 2020

DA17 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Exploitation de la section sud-ouest du secteur nord du LET de CEC à Terrebonne – Plantation projetée, présentation

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 octobre 2020

DA18 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 19 Mo )

Exploitation de la section sud-ouest du secteur nord du LET de CEC à Terrebonne – Simulations visuelles vers le LET et la plantation projetée, présentation

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 novembre 2020

DA19 ( 10 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Éléments de rectifications et informations supplémentaires aux DM1, 2 et 6

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 novembre 2020

DA20 ( 10 novembre 2020, 13 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Mise à jour 2018 et 2019 de la modélisation 2017 de la génération de biogaz au LET de Lachenaie – Révision 04

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 novembre 2020

DA21 ( 10 novembre 2020, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Note technique produite par le Groupe Alphard en réponse aux commentaires de la section 3.1.2 du mémoire du FCQGED

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB1 ( février 2017, Hyperlien, pdf, 0.08 Mo )

Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2015-2020 , hyperlien, donnant accès au plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2015-2020

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB2 ( avril 2012, 217 pages, pdf, 0.08 Mo )

Un Grand Montréal – attractif, compétitif et durable, hyperlien

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 octobre 2020

DB3 ( septembre 2016, 243 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Règlement numéro 2016-68 sur le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2015-2020

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 octobre 2020

DB4 ( juin 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Règlement numéro 2020-84 modifiant le Règlement numéro 2016-68 sur le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2015-2020

Auteur: RECYC-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB5 ( 2020, 50 pages, pdf, 5 Mo )

Bilan 2018 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: MRC de l'Assomption — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB6 ( s. d., 668 pages PDF, pdf, 103 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC Les Moulins — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB7 ( s. d., Hyperlien, pdf, 0.10 Mo )

Nos services – Aménagement du territoire et développement économique – Schéma d’aménagement révisé (SAR) en vigueur, hyperlien

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB8 ( 2019, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Plan d’action 2019-2024

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB9 ( 1er mai 2020, 14 pages, pdf, 0.19 Mo )

Chapitre Q-2, r. 35.1 – Politique québécoise de gestion des matières résiduelles

Auteur: RECYC-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB10 ( mai 2013, 21 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan 2010-2011 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: Ville de Terrebonne — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB11 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Urbanisme, présentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée

Auteur: Ville de Terrebonne — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB12 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Plaintes des citoyens liées aux odeurs, présentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB13 ( septembre 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Présentation Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles : une gestion responsable de notre environnement, présentation, séance du 28 septembre 2020 en soirée, septembre 2020, 6 pages PDF

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB14 ( 29 septembre 2020 en soirée, 23 pages PDF, pdf, 0.99 Mo )

Odeurs et effets possibles sur la santé, présentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

DB14.1 ( 29 septembre 2020, 38 pages, pdf, 3 Mo )

Odeurs associées aux activités d’enfouissement des déchets et effets sur la santé, version complète/enrichie?, présentation

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB15 ( 29 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Commentaires concernant l’évaluation du risque toxicologique pour la santé humaine, présentation, séance du 29 septembre 2020 en après-midi

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB16 ( septembre 2020, 13 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )

La quantification des émissions de gaz à effet de serre d’un projet de LET, présentation