Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

110 résultats

Trier par

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2021

DQ12.1 ( 22 avril 2021, 3 pages, pdf, 0.97 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 avril 2021

DQ13 ( 27 avril 2021, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question à la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.1 ( 29 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Tableau d’élimination 2019-2020 en kg par provenance, complément de réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 avril 2021

DQ14 ( 28 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2021

DQ14.1 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 avril 2021

DQ15 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —3 mai 2021

DQ15.1 ( 3 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mai 2021

DQ16 ( 18 mai 2021, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2021

DQ16.1 ( 20 mai 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —15 mars 2021

DT1 ( 15 mars 2021, 167 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 15 mars 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DT2 ( 12 avril 2021, 67 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 12 avril 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR1 ( mars 2020, 720 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR2.1 ( août 2017, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Directive