Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

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110 résultats

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Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ2 ( 17 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ2.1 ( 19 mars 2021, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ3 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question à la MRC Le Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2021

DQ3.1 ( 18 mars 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ3.2 ( 2 avril 2008, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ3

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DQ3.3 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Précisions à la réponse de la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ4 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ4.1 ( 19 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2021

DQ5 ( 24 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —29 mars 2021

DQ5.1 ( 29 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2021

DQ6 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DQ6.1 ( 30 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.88 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 mars 2021

DQ7 ( 31 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 avril 2021

DQ7.1 ( 6 avril 2021, 19 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 mars 2021

DQ8 ( 31 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DQ8.1 ( 1er avril 2021, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DQ9 ( 12 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 avril 2021

DQ9.1 ( 14 avril 2021, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2 ( 19 avril 2021, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 2 a, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.38 Mo )

Annexe aux réponses du document DQ9.2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DQ10 ( 12 avril 2021, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Questions à la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DQ10.1 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ11 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DQ11.1 ( 20 avril 2021, 6 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ12 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques