Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : BAPE —6 mars 2021

AV8 ( Mars 2021, 1 page, pdf, 4 Mo )

« Avis public », La Tribune

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 février 2021

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 mars 2021

CM4.1 ( 1er mars 2021, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 mars 2021

CM4.2 ( 3 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué annonçant la 1re partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mars 2021

CM4.3 ( 29 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Communiqué annonçant la 2e partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7 ( 30 juin 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7.1 ( juin 2021, 4 pages, pdf, 0.37 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Le mandat en un coup d’œil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2021

CR2 ( 17 février 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA1 ( 15 mars 2021, 49 pages PDF, pdf, 46 Mo )

Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA2 ( s. d, 16 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Présentation sur les odeurs

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA3 ( 15 et 16 mars 2021, 36 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Présentation complémentaire du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique (LET) de Bury.

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2021

DA4 ( 15 mars 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Présentation du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique (LET) de Bury

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2021

DA5 ( 17 mars 2021, 465 pages PDF, pdf, 71 Mo )

Informations complémentaires à l’audience du BAPE du 15 mars 2021

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA6 ( 20 avril 2021, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA7 ( 29 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

Auteur: Valoris — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 avril 2021

DA8 ( 22 avril 2021, 5 pages, pdf, 0.77 Mo )

Précisions et rectifications aux mémoires

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1 ( 21 octobre 2019, 5 pages, pdf, 0.37 Mo )

Extrait du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil de la MRC du Haut-Saint-François tenue le 21 août 2019

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.1 ( s. d., 3 pages PDF., pdf, 0.20 Mo )

Annexe 1 – Tableau 2 – Grille des usages à l'intérieur des grandes affectations

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.2 ( août 2019, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Annexe 2 – Les grandes affectations du territoire de la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.3 ( août 2019, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Annexe 3 – Les grandes affectations du territoire de la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB2 ( s. d., 172 pages, pdf, 6 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020

Auteur: GROUPE ALTUS LIMITÉE pour MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB3 ( 16 mars 2021, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Impact du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury sur la valeur des propriétés

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB4 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.26 Mo )

Annexe 1 – Rapport de suivi de la mise en œuvre du Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 de la Ville de Sherbrooke au 31 décembre 2019

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB5 ( 2000-2021, 9 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Actions majeures pour diminuer le taux d’enfouissement