Documentation du dossier

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Estimation comparative de consommation d’énergie dans le débroussaillage mécanique et arrosage aérien

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA16 ( 31 mars 2006, 18 pages, pdf, 0.24 Mo )

Répartition des accidents de travail acceptés survenus de 2000 à 2004 selon le siège de la lésion et l’année de l’événement pour l’unité de tarification 14020, aménagement forestier

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Photo représentant une coupe d’arbre

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA18 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rectification des faits relatifs à la séance du 10 mai 2006

Auteur: SMURFIT-STONE INC.

DA19 ( 15 mai 2006, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réaction aux articles déposés par M. Patrick Rasmussen à la séance du 11 avril 2006

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DB1 ( avril 2006, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

Présentation de l’agglomération de La Tuque

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DB2 ( 18 avril 2005, non paginé, pdf, 0.72 Mo )

Règlement no 1000-99-2005 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé concernant les dispositions relatives à l’abattage d’arbres et la protection du couvert forestier en forêt privée de la ville de La Tuque

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE

DB3 ( avril 2002, 1 carte, pdf, 0.63 Mo )

Plan de zonage en vigueur dans les territoires non organisés

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DB4 ( s. d., 138 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement actuellement en vigueur sur le territoire de la MRC du Domaine-du-Roy

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DB5 ( s. d., 42 pages, pdf, 1 Mo )

Document complémentaire du schéma d’aménagement actuellement en vigueur sur le territoire de la MRC du Domaine-du-Roy

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DB6 ( mars 1994, 21 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Règlementation d’urbanisme dans les territoires non organisés – règlement no 74-94

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DB7 ( septembre 2001, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire n o 142-2001 ayant pour objet de régir l’abattage d’arbres afin de favoriser l’aménagement durable de la forêt privée

Auteur: Vincent ROY, Nelson THIFFAULT et Robert JOBIDON

DB8 ( 2003, 7 pages, pdf, 0.65 Mo )

Maîtrise intégrée de la végétation au Québec (Canada) : une alternative efficace aux phytocides chimiques, note de recherche forestière no 123, Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de la recherche forestière

Auteur: UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DB9 ( 18 août 2004, 21 pages, pdf, 1 Mo )

Glyphosate; Notice of Filing a Pesticide Petition to Establish a Tolerance for a certain Pesticide Chemical in or on Food

Auteur: CENTRE DE TOXICOLOGIE DU QUÉBEC

DB10 ( juin 1994, 181 pages et annexes, pdf, 0.49 Mo )

Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Introduction-chapitre1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB11 ( 2005, 68 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan des ventes de pesticides au Québec pour l’année 2001

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( s. d., non paginé, pdf, 3 Mo )

Le code de gestion des pesticides – Protéger l’environnement et la santé dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie, 1 fascicule

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB13 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Répertoire des principaux pesticides utilisés au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB14 ( s. d., non paginé, pdf, 0.16 Mo )

Sommaires mensuels et annuels des réseaux RÉPQ et REMPAFAQ

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB15 ( 2005, pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )

Carte index des zones de chasse

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.05 Mo )

Récolte 1990-2005 par bloc (orignal et ours noir)

Auteur: FOREST STEWARDSHIP COUNCIL

DB17 ( 6 août 2004, p. 95 à 99, pdf, 0.19 Mo )

Norme boréale nationale, Groupe de travail du Canada, extrait

Auteur: SUSTAINABLE FORESTRY INITIATIVE (SFI) STANDARD

DB18 ( 2005-2009 Edition, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )

Objectives for Sustainable Forestry

Auteur: J. FORTIER, C. MESSIER, et L. COLL.

DB19 ( septembre 2005, 19 pages, pdf, 1 Mo )

« La problématique de l’utilisation des herbicides en foresterie : le cas du Québec », VertigO, vol 6 no 2, Université du Québec à Montréal

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB20 ( s. d., 45 transparents, pdf, 0.55 Mo )

Le code de gestion des pesticides pour les aires forestières, présentation à la séance du 10 avril 2006 en soirée