Documentation du dossier
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DB1 ( avril 2006, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )
DB2 ( 18 avril 2005, non paginé, pdf, 0.72 Mo )
DB3 ( avril 2002, 1 carte, pdf, 0.63 Mo )
Plan de zonage en vigueur dans les territoires non organisés
DB4 ( s. d., 138 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
DB5 ( s. d., 42 pages, pdf, 1 Mo )
DB6 ( mars 1994, 21 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Règlementation d’urbanisme dans les territoires non organisés – règlement no 74-94
DB7 ( septembre 2001, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )
DB8 ( 2003, 7 pages, pdf, 0.65 Mo )
DB9 ( 18 août 2004, 21 pages, pdf, 1 Mo )
DB10 ( juin 1994, 181 pages et annexes, pdf, 0.49 Mo )
- Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Annexe C
- Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Annexe B
- Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Annexe A
- Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Chapitres 5-6
- Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Chapitre 4
- Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Chapitre 3
- Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec - Chapitre 2
DB11 ( 2005, 68 pages, pdf, 2 Mo )
DB12 ( s. d., non paginé, pdf, 3 Mo )
DB13 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )
DB14 ( s. d., non paginé, pdf, 0.16 Mo )
DB15 ( 2005, pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )
DB16 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.05 Mo )
DB17 ( 6 août 2004, p. 95 à 99, pdf, 0.19 Mo )
Norme boréale nationale, Groupe de travail du Canada, extrait
DB18 ( 2005-2009 Edition, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )
DB19 ( septembre 2005, 19 pages, pdf, 1 Mo )
DB20 ( s. d., 45 transparents, pdf, 0.55 Mo )
DB21 ( 31 mai 2002, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )
DB22 ( 24 mars 2006, pagination diverse, pdf, 0.76 Mo )
Mise à jour sur les produits à risque réduit au Canada, extrait de RR2006-01
DB23 ( 12 avril 2006, 1 tableau, pdf, 0.09 Mo )
Forêts publiques du Québec : dégagement mécanique et chimique
DB24 ( 12 avril 2006, 1 tableau, pdf, 0.10 Mo )
DB25 ( extraits, non paginé, pdf, 0.48 Mo )