Dossier du BAPE
Programme décennal de dragage d’entretien aux quais 14 et 15 à Sorel
Par : James Richardson International (Québec) limitée
Audience
Du 04 mai 1998 au 04 septembre 1998Dépôt du rapport au ministre
Le 4 septembre 1998Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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