Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
AV3 ( Mars 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )
PR8.2 ( Février 2025, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
CM1 ( Février 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )
CM2 ( Février 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )
PR6 ( Janvier 2025, 22 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.3 ( Juillet 2024, 368 pages ., 368 pages PDF, pdf, 18 Mo )
Mise à jour de l'étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 rapport
PR5.4 ( Juillet 2024, 262 pages., 262 pages PDF, pdf, 85 Mo )
Mise à jour de l'étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 annexes
PR5.6 ( Mars 2024, 598 pages PDF, pdf, 24 Mo )
Caractérisation environnementale des sols et de l'eau souterraine
PR5.5 ( Juillet 2024, 227 pages PDF, pdf, 27 Mo )
Mise à jour de l'étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 annexes
PR5.16 ( Février 2010, 255 pages PDF, pdf, 17 Mo )
Modernisation de la rue Notre-Dame Tronçon 1 - Surveillance environnementale
PR5.15 ( Février 2005, 281 pages PDF, pdf, 21 Mo )
PR5.17 ( Mai 2011, 240 pages., 240 pages PDF, pdf, 9 Mo )
Étude géotechnique et caractérisation environnementale - Lots vacants nos 2 453 420 et 3 173 031
PR5.24 ( Avril 2024, 78 pages, 78 pages PDF, pdf, 5 Mo )
PR5.27 ( Août 2021, 38 pages., 38 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR5.26 ( Novembre 2024, 48 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 1er novembre 2024 - Deuxième série
PR5.25 ( Novembre 2024, 19 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
PR5.29 ( Mars 2022, 98 pages PDF, pdf, 22 Mo )
Inventaires complémentaires au boisé Steinberg - Inventaire forestier
PR5.30 ( Mars 2022, 64 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Inventaires complémentaires au boisé Steinberg - Milieux humides et couleuvres
PR5.28 ( Mars 2022, 32 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Inventaires complémentaires au boisé Steinberg - Chiroptères
PR5.31 ( Janvier 2025, 3 pages., 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
PR7 ( Janvier 2025, 9 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
PR8.1.1 ( Janvier 2025, 1 page., 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR5.32 ( Janvier 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
Réponses à la demande d'engagements et d'informations complémentaires du 10 janvier 2025
PR8.1.2 ( Janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR5.18 ( Juin 2013, 558 pages PDF, pdf, 23 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Langelier
6473, rue Sherbrooke Est
Montréal (Québec) H1N 1C5
Téléphone: 514 872-2640
Internet
Heures d'ouverture
Lundi, samedi et dimanche: 10h à 17h
Mardi et mercredi: 12h à 20h
Jeudi et vendredi: 10h à 18h