Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 septembre 2024

AV3 ( 5 septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 février 2025

AV8 ( 2 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Avis public sur le projet, Le Nouvelliste numérique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 juillet 2024

CM1 ( 24 juillet 2024, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste du centre de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 septembre 2024

CM1 ( 18 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juillet 2024

CM2 ( 24 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 septembre 2024

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Curriculum vitae de la commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 septembre 2024

CM5.1 ( 12 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 décembre 2024

CM7 ( 20 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué annonçant la publication du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 septembre 2024

CR2 ( 12 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Lettre de nomination de la commissaire

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 novembre 2024

DA1 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

L'aménagement à l'approche nord du pont

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 octobre 2024

DT1 ( 9 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation avec le requérant et l’initiateur du projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 octobre 2024

DT2 ( 21 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation avec le requérant et l’initiateur du projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 octobre 2024

DT3 ( 28 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation avec le requérant et l’initiateur du projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA1.1 ( Novembre 2022, 22 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA2.1 ( Novembre 2022, 23 pages. PDF, pdf, 0.82 Mo )

Directive

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA2.2 ( Novembre 2022, 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA2.3 ( Janvier 2023, 9 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Rapport des observations et des enjeux soumis dans le cadre des consultations publique et interministérielle

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA2.4 ( Janvier 2023, 40 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur les enjeux du projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.1 ( Juin 2024, 182 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1, Rapport principal

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (1 de 4) ( Juin 2024, 32 pages PDF, pdf, 96 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexe A

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (2 de 4) ( Juin 2024, 194 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexes B à L

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (3 de 4) ( Juin 2024, 394 pages PDF, pdf, 52 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexe J

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (4 de 4) ( Juin 2024, 146 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexe K

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.3 (1 de 2) ( Juin 2024, 162 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3, Annexes L à M

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.3 (2 de 2) ( Juin 2024, 780 pages PDF, pdf, 84 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3, Annexe N à W