Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB51 ( 20 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Informations au sujet de la future politique de protection des milieux humides

Auteur: COMITÉ CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LA RADIODIFFUSION–SOUS-COMITÉ 18

DB52 ( révisée le 22 juillet 2005, 12 pages, pdf, 0.24 Mo )

Technical Information on the Assessment of the Potential Impact of Wind Turbines on Radiocommunication Systems–Version préliminaire, 13 septembre 2004

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ

DB53a ( 5 avril 2004, 345 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ

DB54a ( 8 septembre 2004, pagination diverse et carte, pdf, 3 Mo )

Réglementation d’urbanisme des territoires non organisés de la MRC

Auteur: SOCIÉTÉ RADIO-CANADA

DB55b ( 29 juillet 2005, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs apportant des précisions à la suite de la nouvelle configuration du parc éolien de Baie-des-Sables

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB56 ( 5 novembre 2002, 12 pages, pdf, 0.23 Mo )

Le potentiel technico-économique d’économies d’énergie par marché

Auteur: TECHNOSIM

DB57 ( 16 août 2004, 32 pages, pdf, 0.30 Mo )

Potentiel technico-économique d’économies d’énergie au marché résidentiel, mise à jour 2004

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB58 ( 27 avril 2005, p. 15 à 19, pdf, 0.16 Mo )

Description de la contribution de chaque contrat au bloc d’énergie fixé par règlement du gouvernement, au plan d’approvisionnement et à l’appel d’offres

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB59 ( 17 août 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Information concernant l’identification de propriétaires de parcs éoliens

Auteur: QUÉBEC

DB60 ( 10 août 2005, p. 4427 et 4428, pdf, 0.25 Mo )

« Règlement sur le second bloc d’énergie éolienne (projet) », Gazette officielle du Québec , partie 2

Auteur: MRC DE LA MITIS

DB61b ( 13 juin 2005, 10 pages et 2 cartes, pdf, 0.64 Mo )

Règlement 201-2005 relatif à l’implantation des éoliennes sur le territoire de la MRC de La Mitis

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS –SECTEUR ÉNERGIE

DB62 ( 29 janvier 2004, 8 pages, pdf, 0.21 Mo )

Développement de l’éolienne sur les terres du domaine de l’État, région de la Gaspésie et MRC de Matane

Auteur: SOCIÉTÉ RADIO-CANADA

DB63 ( 26 août 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement au sujet de l’implication du promoteur face à l’enjeu de l’interférence électromagnétique

Auteur: FRANKLIN GERTLER, ATTORNEYS

DC1b ( 16 mai 2005, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Lettre adressée à la commission l’autorisant à lire la demande d’audience publique de Listuguj Mi’gmaq Government et lui formulant des questions à poser à Baie-des-Sables à la séance du 16 mai en soirée

Auteur: FRANKLIN GERTLER, ATTORNEYS

DC2a ( 18 mai 2005, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée à la commission l’autorisant à lire la demande d’audience publique de Listuguj Mi’gmaq Government à la séance du 18 mai en soirée à Saint-Maurice-de-l'Échouerie

Auteur: FRANKLIN GERTLER, ATTORNEYS

DC3a ( 19 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée à la commission lui formulant des questions à poser à Saint-Maurice-de-l'Échouerieà la séance du 19 mai en après-midi

Auteur: SENTIER INTERNATIONAL DES APPALACHES – QUÉBEC

DC4a ( 27 août 2005, non paginé, pdf, 0.10 Mo )

Commentaires sur le projet d’un parc éolien à L’Anse-à-Valleau

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 7 juin 2005, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée à Cartier énergie éolienne inc. demandant une copie intégrale des contrats d’approvisionnement en électricité intervenus avec Hydro-Québec

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC

DD1.1 ( 7 juin 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre accompagnant les contrats demandés dans le document DD1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1.2 ( 5 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée à Cartier énergie éolienne inc. et accompagnant les contrats retournés

Auteur: FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DE LA FAUNE GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM1 ( mai 2005, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DE LA FAUNE GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DE LA FAUNE GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM1.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.36 Mo )

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DE LA FAUNE GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Annexes au mémoire

Auteur: FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DE LA FAUNE GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM1.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 3 Mo )

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DE LA FAUNE GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Chasse sportive au Québec

Auteur: Michel et Doris MORISSET

DM2 ( 6 juin 2005, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Michel et Doris MORISSET : Mémoire, , 6 pages et annexes - Partie A

Auteur: Maurice HARRISSON

DM3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.16 Mo )

Maurice HARRISSON : Mémoire