Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB25a ( 28 janvier 2004, p. 918 à 922, pdf, 0.37 Mo )

Décret 28-2004 « Concernant un programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes », Gazette officielle du Québec, partie 2

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE

DB26a ( s. d., 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Modèle d’unbail projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB27a ( 17 mai 2005, p. 11 à 17, pdf, 0.18 Mo )

Extrait du cahier de briefing – Bas-Saint-Laurent – Perspectives économiques

Auteur: OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRÈS DE GASPÉ

DB28a ( 4 février 2004, 21 pages, pdf, 0.28 Mo )

La politique touristique de Gaspé, résolution 02-02-19

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB29b ( 2 mars 2005, 44 pages, pdf, 1 Mo )

Créneau récréotouristique « La stratégie »

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB30a ( 18 mai 2005, 18 transparents, pdf, 0.29 Mo )

Présentation à la séance du 19 mai 2005 en soirée à Saint-Maurice-de-l'Échouerie – L’éolien, un vecteur de développement économique important pour la région désignée et le Québec

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB31a ( 2005, 38 pages, pdf, 2 Mo )

Règlements sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État [F-4.1, r. 1.001.1], incluant la Gazette officielle du Québec du 11 mai 2005 - En ligne (20 mai 2005) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FORÊT

DB32a ( 26 mai 2005, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 18 mai en soirée concernant la localisation de deux milieux humides dans la région de L’Anse-à-Valleau

Auteur: ECOTEC CONSULTANTS ET ECONOMETRIK PLUS

DB33a ( septembre 2004, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Retombées économiques du développement de la filière éolienne dans la région désignée de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine et de la MRC de Matane, , 71 pages - Partie 1

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB34a ( s. d., pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Plan de protection et de mise en valeur de la forêt privée Gaspésie–Les Îles - Description du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE

DB35a ( 30 mai 2005, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 19 mai en après-midi à Saint-Maurice-de-l'Échouerie concernant le coût de production de l’énergie thermique - Ce document est également disponible sous la cote DA39a

Auteur: SECRÉTARIAT DU CONSEIL MI’GMAWEI MAWIOMI

DB36.1a ( 26 mai 2005, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Réponse au document DB36a

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB36a ( 3 février 2004, 8 pages, pdf, 0.33 Mo )

Correspondance avec les trois communautés micmaques de la Gaspésie et le secrétariat du Conseil Mi’gmawei Mawiomi concernant la version préliminaire du Plan régional de développement du territoire public pour le développement de l’industrie éolienne pour la région de la Gaspésie et de la MRC de Matane

Auteur: TECHNOCENTRE ÉOLIEN GASPÉSIE–LES-ÎLES

DB37a ( 14 septembre 2004, 37 pages, pdf, 0.65 Mo )

Étude de marketing auprès des touristes de la Gaspésie afin de connaître leurs attitudes face à l’installation d’éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB38a ( 23 mars 2005, non paginé, pdf, 1 Mo )

Convention d’aménagement forestier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE

DB39a ( 30 mai 2005, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 19 mai en soirée concernant le coût de production de l’énergie thermique en ayant comme référence la centrale de cogénération de Bécancour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE

DB40.1a ( 2002, 12 pages, pdf, 0.80 Mo )

L’éolien, une énergie redécouverte, brochure déposée en complément au document DB40a

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE

DB40a ( 2 juin 2005, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses à des questions posées aux séances des 19 et 25 mai en soirée et précisions apportées aux présentations à ces mêmes séances

Auteur: TOURISME QUÉBEC

DB41 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.20 Mo )

Plan intégré d’intervention par produit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB42a ( 12 mai 2005, pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Échanges avec le ministère des Services gouvernementaux concernant l’interférence potentielle entre les liaisons micro-ondes et la présence et le fonctionnement des éoliennes, du 26 avril au 12 mai 2005

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS – SECTEUR TERRITOIRE

DB43a ( 17 mai 2004, 2 pages et annexes, pdf, 0.65 Mo )

. Lettre d’intention concernant l’attribution de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes – Projet 03-13

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS – SECTEUR TERRITOIRE

DB44a ( 17 mai 2004, 2 pages et annexes, pdf, 0.51 Mo )

. Lettre d’intention concernant l’attribution de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes – Projet 03-17

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB45b ( 28 juin 2005, pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à une question soulevée à Baie-des-Sables le 16 mai en soirée concernant la disposition des composantes d’éoliennes à la suite d’un incendie

Auteur: MRC DE MATANE

DB46b ( 7 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à une question concernant l’agrotourisme dans la région du Bas-Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS – SECTEUR ÉNERGIE

DB47 ( juin 2005, 52 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne