Documentation du dossier

Auteur: MRC DE MATANE

DB9b ( 9 mai 2001, non paginé, pdf, 3 Mo )

Annexes au schéma d’aménagement, document VI

Auteur: MRC DE MATANE

DB10.1b ( s. d., 11 pages, pdf, 2 Mo )

Cartes du schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE MATANE

DB10b ( s. d., plans, pdf, 3 Mo )

Annexe 8 au schéma d’aménagement, les secteurs à risque d’inondation

Auteur: MRC DE MATANE

DB11b ( 31 mars 2004, 6 pages et annexes, pdf, 0.85 Mo )

Résumé des dispositions réglementaires concernant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane - Règlement de contrôle intérimaire numéro 220-2004 adopté le 31 mars 2004 et entré en vigueur le 14 juin 2004

Auteur: MRC DE MATANE

DB12b ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.69 Mo )

Règlement no 215 relatif à la coupe abusive en milieu forestier privé, p. 536 à 548

Auteur: MRC DE MATANE

DB13.1b ( s. d., 8 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 220-2004 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane

Auteur: MRC DE MATANE

DB13b ( s. d., 44 transparents, pdf, 0.43 Mo )

Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Résumé des dispositions réglementaires

Auteur: MRC DE MATANE

DB14b ( s. d., 1 carte, pdf, 0.17 Mo )

Type de peuplement forestier à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE

DB15a ( s. d., 15 transparents, pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Projet des parcs éoliens à l’Anse-à-Valleau et à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE

DB15b ( s. d., 15 transparents, pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Projet des parcs éoliens à l’Anse-à-Valleau et à Baie-des-Sables

Auteur: RADIO-CANADA

DB16b ( s. d., 20 transparents, pdf, 0.85 Mo )

Impacts des parcs éoliens sur les services de radiocommunication, présentation à la séance du 17 mai en soirée à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB17b ( s. d., 19 transparents, pdf, 0.70 Mo )

Portrait agricole des municipalités de Métis-sur-Mer et de Baie-des-Sables, présentation à la séance du 17 mai 2005 à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE

DB18a ( mai 2005, 33 pages, pdf, 0.32 Mo )

Plan de rétablissement de l’Aigle royal (Aquila chrysaetos) au Québec, version préliminaire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE

DB19a ( mai 2005, 3 figures, pdf, 0.19 Mo )

Figures présentant les sites d’abattage d’orignaux, de cerfs de Virginie et d’ours noir

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE

DB20a ( s. d., 68 pages, pdf, 0.29 Mo )

Plan régional de développement du territoire public, volet éolien - présentation à la séance du 19 mai 2005 en soirée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE

DB21a ( 2005, 24 pages, pdf, 2 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public, guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE

DB22a ( s. d., 55 transparents, pdf, 0.57 Mo )

Loi sur les espèces menacées ou vulnérables, (L.R.Q., c. E-12.01), présentation à la séance du 19 mai 2005 en après-midi à Saint-Maurice-de-l'Échouerie

Auteur: VILLE DE GASPÉ

DB23a ( 4 novembre 2004, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Règlement no 670-97-02

Auteur: RÉGIE DE L’ÉNERGIE

DB24b ( novembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.16 Mo )

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement 2005-2014 du distributeur (R-3550–2004) - En ligne (2 novembre 2004): www.regie-energie.qc.ca/audiences/3550-04/mainRequete3550.htm

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB25a ( 28 janvier 2004, p. 918 à 922, pdf, 0.37 Mo )

Décret 28-2004 « Concernant un programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes », Gazette officielle du Québec, partie 2

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE

DB26a ( s. d., 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Modèle d’unbail projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB27a ( 17 mai 2005, p. 11 à 17, pdf, 0.18 Mo )

Extrait du cahier de briefing – Bas-Saint-Laurent – Perspectives économiques

Auteur: OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRÈS DE GASPÉ

DB28a ( 4 février 2004, 21 pages, pdf, 0.28 Mo )

La politique touristique de Gaspé, résolution 02-02-19

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB29b ( 2 mars 2005, 44 pages, pdf, 1 Mo )

Créneau récréotouristique « La stratégie »

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB30a ( 18 mai 2005, 18 transparents, pdf, 0.29 Mo )

Présentation à la séance du 19 mai 2005 en soirée à Saint-Maurice-de-l'Échouerie – L’éolien, un vecteur de développement économique important pour la région désignée et le Québec