Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB4b ( 18 mai 2005, 6 pages, pdf, 0.59 Mo )

Présentation à la séance du 16 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables

Auteur: ENERGY EFFICIENCY AND CONSERVATION AUTHORITY, préparé par BEL ACOUSTIC CONSULTING

DB5b ( 30 juin 2004, 43 pages, pdf, 2 Mo )

Low frequency noise and infrasound from wind turbine generators: a literature review - En ligne: http:/www.windenergy.org.nz/documents/2004/040810-SoundLitReviewWTGs.pdf

Auteur: TOURISME QUÉBEC

DB6b ( 2005, 36 pages, pdf, 1 Mo )

Vers un tourisme durable – Politique touristique du Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB7a ( 25 février 2005, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité – Énergie éolienne entre TransCanada AAV, S.E.C. et Innergex AAV, S.E.C., à titre de copropriétaires en indivision et Hydro-Québec Distribution

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB7b ( 25 février 2005, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité – Énergie éolienne entre TransCanada BDS, S.E.C. et Innergex BDS, S.E.C., à titre de copropriétaires en indivision et Hydro-Québec Distribution

Auteur: MRC DE MATANE

DB8b ( 9 mai 2001, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – Règlement de remplacement 198

Auteur: MRC DE MATANE

DB9b ( 9 mai 2001, non paginé, pdf, 3 Mo )

Annexes au schéma d’aménagement, document VI

Auteur: MRC DE MATANE

DB10.1b ( s. d., 11 pages, pdf, 2 Mo )

Cartes du schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE MATANE

DB10b ( s. d., plans, pdf, 3 Mo )

Annexe 8 au schéma d’aménagement, les secteurs à risque d’inondation

Auteur: MRC DE MATANE

DB11b ( 31 mars 2004, 6 pages et annexes, pdf, 0.85 Mo )

Résumé des dispositions réglementaires concernant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane - Règlement de contrôle intérimaire numéro 220-2004 adopté le 31 mars 2004 et entré en vigueur le 14 juin 2004

Auteur: MRC DE MATANE

DB12b ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.69 Mo )

Règlement no 215 relatif à la coupe abusive en milieu forestier privé, p. 536 à 548

Auteur: MRC DE MATANE

DB13.1b ( s. d., 8 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 220-2004 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane

Auteur: MRC DE MATANE

DB13b ( s. d., 44 transparents, pdf, 0.43 Mo )

Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Résumé des dispositions réglementaires

Auteur: MRC DE MATANE

DB14b ( s. d., 1 carte, pdf, 0.17 Mo )

Type de peuplement forestier à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE

DB15a ( s. d., 15 transparents, pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Projet des parcs éoliens à l’Anse-à-Valleau et à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE

DB15b ( s. d., 15 transparents, pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 17 mai 2005 en soirée à Baie-des-Sables – Projet des parcs éoliens à l’Anse-à-Valleau et à Baie-des-Sables

Auteur: RADIO-CANADA

DB16b ( s. d., 20 transparents, pdf, 0.85 Mo )

Impacts des parcs éoliens sur les services de radiocommunication, présentation à la séance du 17 mai en soirée à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB17b ( s. d., 19 transparents, pdf, 0.70 Mo )

Portrait agricole des municipalités de Métis-sur-Mer et de Baie-des-Sables, présentation à la séance du 17 mai 2005 à Baie-des-Sables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE

DB18a ( mai 2005, 33 pages, pdf, 0.32 Mo )

Plan de rétablissement de l’Aigle royal (Aquila chrysaetos) au Québec, version préliminaire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE

DB19a ( mai 2005, 3 figures, pdf, 0.19 Mo )

Figures présentant les sites d’abattage d’orignaux, de cerfs de Virginie et d’ours noir

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE

DB20a ( s. d., 68 pages, pdf, 0.29 Mo )

Plan régional de développement du territoire public, volet éolien - présentation à la séance du 19 mai 2005 en soirée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR TERRITOIRE

DB21a ( 2005, 24 pages, pdf, 2 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public, guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS - SECTEUR FAUNE

DB22a ( s. d., 55 transparents, pdf, 0.57 Mo )

Loi sur les espèces menacées ou vulnérables, (L.R.Q., c. E-12.01), présentation à la séance du 19 mai 2005 en après-midi à Saint-Maurice-de-l'Échouerie

Auteur: VILLE DE GASPÉ

DB23a ( 4 novembre 2004, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Règlement no 670-97-02

Auteur: RÉGIE DE L’ÉNERGIE

DB24b ( novembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.16 Mo )

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement 2005-2014 du distributeur (R-3550–2004) - En ligne (2 novembre 2004): www.regie-energie.qc.ca/audiences/3550-04/mainRequete3550.htm