Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DB17 ( 26 juin 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique du 11 juin 2024 en soirée
DB17.1 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.53 Mo )
DB18 ( 5 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
Réponse à la question posée par la commission lors de la séance du 11 juin 2024 en soirée
DC1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission du 11 juin au 17 juillet 2024
DC2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Question écrite du public reçue par la commission entre le 30 mai et le 2 juin 2024
DD1 ( 29 mai 2024, 26 pages, pdf, 1 Mo )
DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DM1 ( 23 juin 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DM2 ( 27 juin 2024, 22 pages, pdf, 2 Mo )
DM2.1 ( Mai 2021, 36 pages PDF, pdf, 41 Mo )
DM3 ( 27 juin 2024, 22 pages, pdf, 0.48 Mo )
DM4 ( 23 juin 2024, 11 pages, pdf, 0.21 Mo )
DM5 ( 8 juillet 2024, 31 pages, pdf, 2 Mo )
Association québécoise de la production d'énergie renouvelable : Mémoire
DM6 ( Juillet 2024, 7 pages, pdf, 0.52 Mo )
DM7 ( 11 juillet 2024, 12 pages, pdf, 0.33 Mo )
Table régionale des élu·es municipaux du Bas-Saint-Laurent : Mémoire
DM8 ( 18 juillet, 6 pages, pdf, 0.46 Mo )
DM9 ( 17 juillet 2024, 12 pages, pdf, 2 Mo )
Collectif régional de développement du Bas-Saint-Laurent : Mémoire
DM9.1 ( 2023, 16 pages, pdf, 12 Mo )
DM9.2 ( Mai 2024, 20 pages, pdf, 9 Mo )
Collectif régional de développement du Bas-Saint-Laurent : Rapport d’activités 2023-2024
DM10 ( 17 juillet 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
DM11 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DM12 ( 17 juillet 2024, 73 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )
DM12.1 ( 28 juillet 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DM13 ( 18 juillet 2024, 31 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM14 ( 18 juillet 2024, 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )