Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DA3.13 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Éviter et minimiser les impacts sur les milieux humides et hydriques (MHH)
DA4 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DA4.2 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Liste des projets soutenus par le Fonds éolien Nicolas-Riou et Roncevaux
DA4.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA3.8 ( 30 mai 2024, 1 carte, pdf, 3 Mo )
DA3.9 ( 6 juin 2024, 1 carte, pdf, 0.88 Mo )
DA3.10 ( 17 mai 2024, 1 carte, pdf, 0.59 Mo )
DB14 ( 2005, 24 pages, pdf, 0.59 Mo )
DB15 ( 12 juin 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
AV8 ( 5 juin 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )
DB13.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Références pertinentes (non exhaustives) – Acceptabilité sociale
DB13 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB12.4 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB12.3 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.89 Mo )
Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Zones homogènes
MRC de Rivière-du-Loup
DB12.6 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB12.5 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )
DB4.2 ( s. d., 95 pages, pdf, 4 Mo )
DB4.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 4 Mo )
DB1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.30 Mo )
DB5 ( 9 septembre 2009, 14 pages, pdf, 9 Mo )
DB7 ( 10 juillet 2007, 12 pages, pdf, 0.27 Mo )
DB10 ( 9 mai 2024, 296 pages, pdf, 26 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB11.4 ( 2006, 1 carte, pdf, 0.99 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB12 ( s. d., 118 pages, pdf, 7 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB12.2 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).