Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB6 ( 5 juin 2024, 17 pages, pdf, 0.49 Mo )

Les extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques, des érablières sucrières en exploitation et des sentiers récréatifs

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB7 ( 10 juillet 2007, 12 pages, pdf, 0.27 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 02-07 régissant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Témiscouata

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB7.1 ( 26 janvier 2007, 1 carte, pdf, 30 Mo )

Projet Éolien – MRC de Témiscouata

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB7.2 ( 27 avril 2012, 1 carte, pdf, 4 Mo )

RCI 02 – 07- Règlement régissant l'implantation d'éoliennes

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB8 ( 21 novembre 2008, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Carte 32 – Réseaux d'énergie et de télécommunications

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB9 ( 1er juin 2024, 19 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de Témiscouata et du document complémentaire au SADR

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB10 ( 9 mai 2024, 296 pages, pdf, 26 Mo )

Plan régional des milieux humides et hydriques - Service de l’aménagement et de la mise en valeur du territoire

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11 ( 2007, 102 pages, pdf, 0.82 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent – Volet éolien

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.1 ( 2007, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent, Zonage du territoire public - volet éolien

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.2 ( 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent, Carte 1 : Constat territorial industriel

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.3 ( 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent, Carte 2 : Localisation des enjeux

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.4 ( 2006, 1 carte, pdf, 0.99 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent, Carte 3 : Scénario - Zonage

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12 ( s. d., 118 pages, pdf, 7 Mo )

Plan régional de développement – Bas-Saint-Laurent

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent, Principaux éléments

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.2 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Territoire d’étude – Constat territorial récréotouristique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.3 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.89 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Zones homogènes

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.4 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Offre régionale – Constat territorial récréotouristique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.5 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Concept récréotouristique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.6 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Scénario récréotouristique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2024

DB13 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Courriel de transmission de la revue de littérature demandée lors de la première séance du BAPE (10 juin 2024) concernant l'acceptabilité sociale

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2024

DB13.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Références pertinentes (non exhaustives) – Acceptabilité sociale

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

DB14 ( 2005, 24 pages, pdf, 0.59 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public – Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

DB15 ( 12 juin 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Portes ouvertes TNO Picard, secteur Kamouraska – Complément d’information – Séance du 11 juin 2024 en après-midi

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2024

DB16 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Courriel de transmission des informations concernant l’utilisation des redevances par la MRC de Kamouraska

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2024

DB16.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Utilisation redevances provenant des Parcs Éoliens 2017-2023