Documentation du dossier

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA3.11 ( 24 mai 2024, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan d'implantation et d'agencement général

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA3.12 ( 3 octobre 2023, 3 cartes, pdf, 0.61 Mo )

Figure 35, figure 36 et figure 37 – Évitement des refuges biologiques

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA3.13 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Éviter et minimiser les impacts sur les milieux humides et hydriques (MHH)

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA4 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Liste des documents déposés

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA4.1 ( s. d., 34 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Liste des projets soutenus par le Fonds éolien Viger-Denonville

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA4.2 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Liste des projets soutenus par le Fonds éolien Nicolas-Riou et Roncevaux

Auteur: Alliance de l’énergie de l’Est, Régie intermunicipale de l’énergie du Bas-Saint-Laurent et Collectif régional de développement du Bas-Saint-Laurent — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA4.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 3 Mo )

La filière éolienne au Bas-Saint-Laurent – Une énergie propre, renouvelable et durable au service des communautés

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2024

DA4.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Reboisement des aires à usage temporaire

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

DA5 ( 13 juin 2024, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Liste des documents déposés

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

DA5.1 ( 31 mai 2024, 1 carte, pdf, 0.69 Mo )

Plan de transport des composantes d'éoliennes

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

DA5.2 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.35 Mo )

Résumé et traduction du rapport de développement durable 2023 de Vestas

Auteur: Vestas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

DA5.2.1 ( 2023, 73 pages, pdf, 5 Mo )

Sustainability report

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

DA6 ( 12 juin 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Dates d’occurrence de la tortue des bois recensées par le Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec (CDPNQ)

Auteur: Énergie éolienne PPAW s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 août 2024

DA7 ( 19 août 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Courriel de précision en lien avec le changement de nom de l’initiateur

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 147-06 relatif à la construction d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB1.1 ( 15 juin 2023, 1 carte, pdf, 0.71 Mo )

Les zones citadines, villageoises et récréatives

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 12

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB2.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 15

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB2.2 ( 29 mai 2024, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Les grandes affectations du territoire

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB3 ( 12 avril 2006, 11 pages, pdf, 0.66 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 143 – Relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Kamouraska

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB3.1 ( Juin 2014, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Règlement numéro 184 visant la modification du règlement de contrôle intérimaire numéro 143 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Kamouraska

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB4 ( s. d., 14 pages, pdf, 5 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Kamouraska – Chapitre 7 - Les paysages et les corridors panoramiques

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB4.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Kamouraska – Chapitre 17 – Les réseaux d’énergie et de communication

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB4.2 ( s. d., 95 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Kamouraska – Chapitre 19 - Le document complémentaire

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB5 ( 9 septembre 2009, 14 pages, pdf, 9 Mo )

Règlement numéro 157 – Régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d'eau sous juridiction de la MRC de Kamouraska