Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DA5 ( 13 juin 2024, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DA5.1 ( 31 mai 2024, 1 carte, pdf, 0.69 Mo )
DA5.2 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.35 Mo )
Résumé et traduction du rapport de développement durable 2023 de Vestas
DA6 ( 12 juin 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
CM4.4 ( 18 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DT1 ( 10 juin 2024, 140 pages, pdf, 0.60 Mo )
DT2 ( 11 juin 2024, 82 pages, pdf, 0.39 Mo )
Séance tenue le 11 juin 2024 en après-midi à Rivière-du-Loup
DQ1 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ2 ( 17 juin 2024, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
Question adressée à Environnement et Changement climatique Canada
DQ5 ( 17 juin 2024, 1 page, pdf, 0.57 Mo )
DQ4 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées à la Première Nation Wolastoqiyik Wahsipekuk
DC2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Question écrite du public reçue par la commission entre le 30 mai et le 2 juin 2024
DQ3 ( 17 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées à la Municipalité de Saint-Honoré-de-Témiscouata
DA3.1 ( Juin 2024, 56 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Plan préliminaire de compensation pour l’ensemble des pertes dans l’habitat du poisson
DA3.2 ( Juin 2024, 92 pages PDF, pdf, 5 Mo )
DA4.1 ( s. d., 34 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )
Liste des projets soutenus par le Fonds éolien Viger-Denonville
DA4.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )
DA3.5 ( Juin 2024, 8 pages, pdf, 7 Mo )
Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est
DA3.6 ( 30 mai 2024, 1 carte, pdf, 3 Mo )
DA3 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
DA3.7 ( 6 juin 2024, 1 carte, pdf, 3 Mo )
DA3.4 ( 10 novembre 2022, 135 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Matériaux de la transition énergétique – État de la situation et pistes de solution
DA3.3 ( Juin 2024, 18 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA3.11 ( 24 mai 2024, 1 carte, pdf, 2 Mo )
DA3.12 ( 3 octobre 2023, 3 cartes, pdf, 0.61 Mo )
Figure 35, figure 36 et figure 37 – Évitement des refuges biologiques
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).