Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DB2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 12
DB2.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 15
DB2.2 ( 29 mai 2024, 1 carte, pdf, 1 Mo )
DB3 ( 12 avril 2006, 11 pages, pdf, 0.66 Mo )
DB1.1 ( 15 juin 2023, 1 carte, pdf, 0.71 Mo )
DB4 ( s. d., 14 pages, pdf, 5 Mo )
DA1 ( 10 juin 2024, 23 pages, pdf, 4 Mo )
Parc éolien Pohénégamook–Picard–Saint-Antonin–Wolastokuk, présentation
DA2 ( Juin 2024, 5 pages, pdf, 4 Mo )
Capsule 1 : Histoire, rôle et structure de l’Alliance de l’énergie de l’Est
DB9 ( 1er juin 2024, 19 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DB6 ( 5 juin 2024, 17 pages, pdf, 0.49 Mo )
DB8 ( 21 novembre 2008, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )
DB7.1 ( 26 janvier 2007, 1 carte, pdf, 30 Mo )
DB7.2 ( 27 avril 2012, 1 carte, pdf, 4 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB11.1 ( 2007, 1 carte, pdf, 4 Mo )
MRC de Rivière-du-Loup
DB12.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 9 Mo )
Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent, Principaux éléments
DB3.1 ( Juin 2014, 1 carte, pdf, 4 Mo )
DD1 ( 29 mai 2024, 26 pages, pdf, 1 Mo )
DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).