Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.4 ( 2006, 1 carte, pdf, 0.99 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent, Carte 3 : Scénario - Zonage

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12 ( s. d., 118 pages, pdf, 7 Mo )

Plan régional de développement – Bas-Saint-Laurent

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent, Principaux éléments

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.2 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Territoire d’étude – Constat territorial récréotouristique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.3 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.89 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Zones homogènes

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.4 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Offre régionale – Constat territorial récréotouristique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.5 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Concept récréotouristique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB12.6 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public - Région du Bas-Saint-Laurent, Scénario récréotouristique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2024

DB13 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Courriel de transmission de la revue de littérature demandée lors de la première séance du BAPE (10 juin 2024) concernant l'acceptabilité sociale

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2024

DB13.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Références pertinentes (non exhaustives) – Acceptabilité sociale

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

DB14 ( 2005, 24 pages, pdf, 0.59 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public – Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2024

DB15 ( 12 juin 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Portes ouvertes TNO Picard, secteur Kamouraska – Complément d’information – Séance du 11 juin 2024 en après-midi

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2024

DB16 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Courriel de transmission des informations concernant l’utilisation des redevances par la MRC de Kamouraska

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2024

DB16.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Utilisation redevances provenant des Parcs Éoliens 2017-2023

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juin 2024

DB17 ( 26 juin 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance publique du 11 juin 2024 en soirée

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juin 2024

DB17.1 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.53 Mo )

Plan d’action 2035 – Vers un Québec décarboné et prospère

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 juillet 2024

DB18 ( 5 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la question posée par la commission lors de la séance du 11 juin 2024 en soirée

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 juillet 2024

DC1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission du 11 juin au 17 juillet 2024

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juin 2024

DC2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question écrite du public reçue par la commission entre le 30 mai et le 2 juin 2024

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 mai 2024

DD1 ( 29 mai 2024, 26 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation pour la rencontre préparatoire pour le public

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 mai 2024

DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Dates à retenir

Auteur: Énergie éolienne PPAW s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 juillet 2024

DQ11.1 ( 8 juillet 2024, 3 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11