Documentation du dossier

Auteur: Vestas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

DA5.2.1 ( 2023, 73 pages, pdf, 5 Mo )

Sustainability report

Auteur: Invernergy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 juin 2024

DA6 ( 12 juin 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Dates d’occurrence de la tortue des bois recensées par le Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec (CDPNQ)

Auteur: Énergie éolienne PPAW s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 août 2024

DA7 ( 19 août 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Courriel de précision en lien avec le changement de nom de l’initiateur

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 147-06 relatif à la construction d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB1.1 ( 15 juin 2023, 1 carte, pdf, 0.71 Mo )

Les zones citadines, villageoises et récréatives

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 12

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB2.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 15

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB2.2 ( 29 mai 2024, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Les grandes affectations du territoire

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB3 ( 12 avril 2006, 11 pages, pdf, 0.66 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 143 – Relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Kamouraska

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB3.1 ( Juin 2014, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Règlement numéro 184 visant la modification du règlement de contrôle intérimaire numéro 143 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Kamouraska

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB4 ( s. d., 14 pages, pdf, 5 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Kamouraska – Chapitre 7 - Les paysages et les corridors panoramiques

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB4.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Kamouraska – Chapitre 17 – Les réseaux d’énergie et de communication

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB4.2 ( s. d., 95 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Kamouraska – Chapitre 19 - Le document complémentaire

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB5 ( 9 septembre 2009, 14 pages, pdf, 9 Mo )

Règlement numéro 157 – Régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d'eau sous juridiction de la MRC de Kamouraska

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB6 ( 5 juin 2024, 17 pages, pdf, 0.49 Mo )

Les extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques, des érablières sucrières en exploitation et des sentiers récréatifs

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB7 ( 10 juillet 2007, 12 pages, pdf, 0.27 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 02-07 régissant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Témiscouata

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB7.1 ( 26 janvier 2007, 1 carte, pdf, 30 Mo )

Projet Éolien – MRC de Témiscouata

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB7.2 ( 27 avril 2012, 1 carte, pdf, 4 Mo )

RCI 02 – 07- Règlement régissant l'implantation d'éoliennes

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB8 ( 21 novembre 2008, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Carte 32 – Réseaux d'énergie et de télécommunications

Auteur: MRC de Témiscouata — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB9 ( 1er juin 2024, 19 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de Témiscouata et du document complémentaire au SADR

Auteur: MRC de Kamouraska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

DB10 ( 9 mai 2024, 296 pages, pdf, 26 Mo )

Plan régional des milieux humides et hydriques - Service de l’aménagement et de la mise en valeur du territoire

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11 ( 2007, 102 pages, pdf, 0.82 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent – Volet éolien

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.1 ( 2007, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent, Zonage du territoire public - volet éolien

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.2 ( 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent, Carte 1 : Constat territorial industriel

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2024

MRC de Rivière-du-Loup

DB11.3 ( 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent, Carte 2 : Localisation des enjeux