Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DQ9.1 ( 2 juillet 2024, 23 pages PDF, pdf, 8 Mo )
DQ10.1 ( 2 juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
DQ10.1.1 ( 2 juillet 2024, 1 carte, pdf, 3 Mo )
Carte en soutien à la réponse incluse dans le document DQ10.1
DB17.1 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.53 Mo )
DB17 ( 26 juin 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique du 11 juin 2024 en soirée
DQ8.1 ( 26 juin 2024, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )
DQ9 ( 26 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DQ8.1.1 ( 25 mai 2024, 1 carte, pdf, 8 Mo )
DQ10 ( 26 juin 2024, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
DQ6.1.1 ( 2023, 118 pages, pdf, 46 Mo )
Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 – Région du Bas-Saint-Laurent
DQ6.1 ( 25 juin 2024, 52 pages, pdf, 15 Mo )
DT3.1 ( 11 juin 2024, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 11 juin 2024 en soirée à Rivière-du-Loup
DQ6 ( 21 juin 2024, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
Question adressée au ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DQ8 ( 21 juin 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ7 ( 21 juin 2024, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
DQ4.1 ( 21 juin 2024, 5 pages, pdf, 0.65 Mo )
DQ1.1.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
Plan de transport des composantes d’éoliennes – Document explicatif
DQ1.1 ( 19 juin 2024, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
DQ1.1.2 ( 31 mai 2024, 1 carte, pdf, 0.70 Mo )
DQ3.1 ( 18 juin 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DT3 ( 11 juin 2024, 95 pages, pdf, 0.42 Mo )
DQ5.1 ( 19 juin 2024, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )
DA5.2.1 ( 2023, 73 pages, pdf, 5 Mo )
DB16.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )
Utilisation redevances provenant des Parcs Éoliens 2017-2023
DB16 ( 14 juin 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).