Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES

DQ7.1 ( 27 juin 2012, 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 26 juin 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (no 1)

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ8.1 ( 27 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 26 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère des Transports (nos 1 à 4)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ9.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions DQ9

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ9.1.1 ( mars 1998, 13 pages, pdf, 0.49 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ9.1.2 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Articles à inclure au devis de l’entrepreneur. Gestion du bruit (Construction ou réfection routière)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ9.1.3 ( 26 juin 2012, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Annexe 1, réponse à la question 4 du DQ9, Relevés des débits de circulation routière effectués à la section du rang Saint-Antoine à l’avenue Royale (municipalité de Saint-Tite-des-Caps) de 1979 à 2011

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ9.1.4 ( 26 juin 2012, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Annexe 2, réponse à la question 4 du DQ9, Relevés opérés à la section du chemin de l’Abitibi-Price à la route 360 (municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges) de 2002 à 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 26 juin 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux (no 1)

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ10.1 ( 6 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question DQ10

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ10.2 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Complément d’information à la question DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 27 juin 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question à la municipalité de Saint-Tite-des-Caps (no 1)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS

DQ11.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Réponse à la question DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 6 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (no 1)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.1 ( 10 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 6 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à la municipalité de Saint-Tite-des-Caps (no 2)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS

DQ13.1 ( 24 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 6 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions à la municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (nos 8 et 9)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES

DQ14.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 6 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère des Transports (no 5)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ15.1 ( 11 juillet 2012, 4 pages et carte, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question DQ15

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ15.2 ( 17 septembre 2012, 3 pages et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Complément d’information à la question DQ15 concernant les résultats du compteur routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ15.3 ( 19 septembre 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Complément d’information à la question DQ15 concernant les résultats du compteur routier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 6 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 8 à 14)