Documentation du dossier

Auteur: Éric LEHMANN

DM15 ( 3 juillet 2012, 2 pages et carte, pdf, 2 Mo )

Éric LEHMANN : Mémoire

Auteur: Éric LEHMANN

DM15.1 ( juin 2011, 10 pages, pdf, 7 Mo )

Éric LEHMANN : Cartes projetées lors de la présentation du mémoire le 4 juillet 2012, décembre 2010

Auteur: STATION MONT-SAINTE-ANNE

DM16 ( 5 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

STATION MONT-SAINTE-ANNE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 26 juin 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question à Environnement Canada (no 1)

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ1.1 ( 10 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )

Réponse à la question DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 26 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 1 à 7)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ2.1 ( 3 juillet 2012, 5 pages et annexes. (2630 Ko), pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 26 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions à Hydro-Québec (nos 1 et 2)

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ3.1 ( 27 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 26 juin 2012, 8 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 1 à 24)

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.1 ( 29 juin 2012, 12 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponses aux questions DQ4 (nos 1 à 20 et 22)

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.1.1 ( 7 avril 2011, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Complément d’information à la réponse 2. Compte rendu de la rencontre du comité de suivi et de concertation des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Rencontre no 3

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.1.2 ( 8 juin 2011, 1 page, pdf, 0.41 Mo )

Complément d’information à la réponse 3-A. Processus de traitement des commentaires et suggestions externes des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.1.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Complément d’information à la réponse 3-B. Registre de suivi des commentaires et suggestions externes des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.1.4 ( mars 2011, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Complément d’information à la réponse 7. Règlements en vigueur sur le territoire de la Seigneurie de Beaupré pour les travailleurs

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DQ4.1.5 ( décembre 2010, 6 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Complément d’information à la réponse 9. Rapport de surveillance du climat sonore en phase de construction – Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Séance no 1 – Novembre 2010

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.1.6 ( s. d., 4 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d’information à la réponse 18. Extrait de l’article 14.1 du Contrat d’approvisionnement en électricité pour le projet de la Seigneurie de Beaupré – 4

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.1.7 ( 19 octobre 2010, 31 pages, pdf, 7 Mo )

Complément d’information à la réponse 19-B. Extrait de l’Amendement no 1 au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au Parc éolien Bas-Saint-Laurent intervenu le 27 juin 2008 – Convention relative aux modifications apportées au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au Parc éolien Bas-Saint-Laurent, intervenue à Montréal, province de Québec

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ4.2 ( 4 juillet 2012, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions DQ4 (nos 21, 23 et 24)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 26 juin 2012, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions au Séminaire de Québec (nos 1 à 11)

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DQ5.1 ( 26 juin 2012, 9 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 26 juin 2012, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions à la MRC de La Côte-de-Beaupré (nos 1 à 9)

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DQ6.1 ( 3 juillet 2012, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions DQ6

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DQ6.1.1 ( 4 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Complément d’information au document DQ6.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 27 juin 2012, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions à la municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (nos 1 à 7)