Documentation du dossier

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB22 ( 19 mars 2012, 2 cartes, pdf, 11 Mo )

Cartographie des sites et des bassins hydrographiques fragiles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23 ( 16 avril 2008, 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Implantation du parc éolien de Montagne-Sèche

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.1 ( 8 avril 2008, 5 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Évaluation, pour le volet du climat sonore, de la recevabilité de l’étude d’impact du projet de parc éolien de Gros-Morne

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.2 ( 1er mai 2009, 8 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.3 ( 11 février 2009, 7 pages et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien Le Plateau

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.4 ( 30 novembre 2010, 7 pages et annexes, pdf, 0.41 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Réponses aux questions du 24 novembre 2010 de la commission du BAPE concernant le projet de parc éolien Montérégie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.5 ( 31 octobre 2011, 7 pages et annexe, pdf, 0.36 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien Le Plateau 2

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.6 ( 20 février 2012, 6 pages et annexe, pdf, 0.28 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Recevabilité de l’étude d’impact du parc éolien de Témiscouata par Éolienne Témiscouata S.E.C

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.7 ( 28 janvier 2009, 3 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Projet d’aménagement du parc éolien du Mont-Louis

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.8 ( 19 mai 2009, 8 pages et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement du projet du parc éolien de la MRC de L’Érable

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.9 ( 12 mai 2010, 6 pages et annexe, pdf, 0.25 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien du Massif du Sud – Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.10 ( 21 avril 2011, 6 pages et annexe, pdf, 0.28 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Question du BAPE – Parc éolien de Saint-Valentin : Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement du parc éolien de Saint-Valentin

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.11 ( 14 juin 2011, 3 pages et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien Montérégie : Bruit de source fixe et bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23.12 ( 17 mai 2011, 3 pages et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de l’acceptabilité du projet du parc éolien du Massif du Sud

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB24 ( s. d., 30 pages, pdf, 0.46 Mo )

Convention signée par les membres des clubs de chasse et pêche de la Seigneurie de Beaupré

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DB25 ( 15 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Lettre explicative accompagnant le dépôt des documents demandés les 11 et 12 juin

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DB26 ( 9 mars 2012, 22 pages, pdf, 0.15 Mo )

Territoires non organisés Lac-Jacques-Cartier et Sault-au-Cochon – Règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme no 166

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DB27 ( s. d., 23 pages, pdf, 0.13 Mo )

Codification administrative du règlement 2007-22 de la Communauté métropolitaine de Québec régissant l’implantation, l’exploitation et le démantèlement d’éoliennes

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB28 ( 13 juin 2012, 1 carte, pdf, 0.10 Mo )

Carte du réseau routier (chemins primaires et secondaires) de la Seigneurie de Beaupré, avec informations topographiques

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB28.1 ( 13 juin 2012, 1 carte, pdf, 0.10 Mo )

Carte du réseau routier (chemins primaires et secondaires) de la Seigneurie de Beaupré, sans informations topographiques

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB29 ( 21 avril 2012, 47 pages, pdf, 2 Mo )

Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril, Gazette du Canada

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB30 ( 27 juin 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question de la commission posée à M. Denis Talbot lors de la séance du 12 juin en après-midi concernant les rapports de suivi des mortalités de la faune avienne des parcs éoliens de Carleton, à Baie-des-Sables et à L’Anse-à-Valleau

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB31 ( 22 juin 2012, 1 page et 1 carte, pdf, 2 Mo )

Précisions concernant la localisation du caribou de Charlevoix

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB32 ( 6 juillet 2012, 2 pages et annexes, pdf, 0.42 Mo )

Rectificatif apporté par le Séminaire de Québec suite au mémoire de la Nation huronne-wendat (DM9)

Auteur: Francis FLYNN

DC1 ( 1er octobre 2012, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre de démission du comité de riverains