Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ38.1.1 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.10 Mo )

Répartition des débits horaires par voie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ39 ( 31 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 47 à 49)

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ39.1 ( 2 août 2012, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions DQ39 (nos 47 et 49)

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ39.2 ( 9 août 2012, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question DQ39 (no 48)

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ39.2.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Complément d’information à la question DQ39 (no 48) – Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3 – Livraison des composantes (hors norme)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ40 ( 1er août 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (no 50)

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ40.1 ( 3 août 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question DQ40

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ41 ( 1er août 2012, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions à la municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (nos 10 à 13)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES

DQ41.1 ( 3 août 2012, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions DQ41

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES

DQ41.1.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Règlement relatif aux dispositions applicables à la zone RA/CB1 (modifié par l'article 60 du règlement no 09-577)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES

DQ41.1.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Règlement relatif aux dispositions applicables aux zones A1, A3, A4, A5, A6, A7, A8, A9 et A10 (modifié par l'article 70 du règlement no 09-577)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES

DQ41.1.3 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Descriptions d’usage

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ42 ( 1er août 2012, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions à la municipalité de Saint-Tite-des-Caps (nos 3 à 5)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS

DQ42.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions DQ42

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS

DQ42.1.1 ( août 2012, 1 carte, pdf, 0.19 Mo )

Complément d’information au DQ42.1 – Photo de zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS

DQ42.1.2 ( cahier de spécification, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d’information au DQ42.1 – Annexe B

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ43 ( 15 août 2012, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 51 et 52)

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

DQ43.1 ( 20 août 2012, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions DQ43

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ44 ( 20 août 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Question au ministère des Transports (no 13)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ44.1 ( 28 août 2012, 4 pages et cartes, pdf, 0.40 Mo )

Réponse à la question du document DQ44

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 11 juin 2012, 108 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 11 juin en soirée à Beaupré

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 12 juin 2012, 143 pages, pdf, 0.65 Mo )

Séance tenue le 12 juin en après-midi à Beaupré

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 4 juillet 2012, 145 pages, pdf, 0.69 Mo )

Séance tenue le 4 juillet en soirée à Beaupré

Auteur: BORALEX INC. et BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C.

PR1 ( 19 novembre 2010, 6 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( décembre 2010, 22 pages, pdf, 0.11 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement