Documentation du dossier

Auteur: Thomas H. KUNZ et autres

DB10.1 ( 2007, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

« Ecological impacts of wind energy development on bats : questions, research needs, and hypotheses », The Ecological Society of America, p. 315 à 324

Auteur: Justin G. BOYLES et autres

DB10.2 ( 1er avril 2011, pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

« Economic Importance of Bats in Agriculture » Science, vol. 332, p. 41-42

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB11 ( avril 2010, 18 pages et annexe, pdf, 0.90 Mo )

Suivi télémétrique des faucons pèlerins et implications en vue de l’implantation éventuelle du parc éolien Saint-Valentin, rapport d’étape – 2009

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB12 ( s. d., 86 pages, pdf, 5 Mo )

Plan stratégique 2009-2013

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB13 ( 19 mai 2009, 9 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 462 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le terrain de la MRC du Haut-Richelieu

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB14 ( 19 mai 2009, 10 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Règlement no 460 modifiant le règlement no 371 visant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Richelieu

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB15 ( 12 juillet 2007, 7 pages et annexes, pdf, 0.45 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 435 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC du Haut-Richelieu

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB16 ( 15 novembre 2007, 6 pages et annexes, pdf, 0.67 Mo )

Règlement no 446 modifiant le règlement no 371 visant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Richelieu

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB17 ( 4 juillet 2006, 1 page, pdf, 2 Mo )

Autorisation à TCI Renewables d’installer des mâts météorologiques, résolution 2006-07-316

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB18 ( 6 mars 2007, 1 page, pdf, 2 Mo )

Appui à la démarche de TCI Renewables pour implanter un parc éolien sur le territoire municipal, résolution 2007-03-098

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB19 ( 12 mars 2007, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Autorisation de retenir les services de l’avocate de l’UPA pour une session d’information aux producteurs agricoles relativement aux impacts de l’implantation d’éoliennes sur les territoire, résolution 2007-03-112

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB20 ( 15 octobre 2008, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Résolution d’adoption du règlement no 351 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectural des éoliennes sur le territoire de la municipalité de Saint-Valentin

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB20.1 ( 26 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Résolution no 11524-08 du règlement no 351 de conformité au schéma d’aménagement et de développement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB21 ( 13 septembre 2007, 9 pages, pdf, 12 Mo )

Résolutions relatives au protocole d’entente avec Air Energy TCI, nos 2007-06-266, 2007-06-267, 2007-09-389, Communiqués du 28 juin et 6 septembre 2007 et Protocole d’entente concernant le développement et l’exploitation d’un parc éolien

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ÎLE-AUX-NOIX

DB22 ( 7 mars 2011, 4 pages et annexe, pdf, 0.44 Mo )

Projet de règlement no 262-2009 modifiant le règlement de zonage no 231-2006 tel qu’amendé afin de prescrire des normes concernant la production d’énergie par éolienne et l’implantation d’éoliennes, résolution no 2009-08-188

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX

DB22.1 ( 1er décembre 2009, 7 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement no 262-2009 modifiant le règlement de zonage no 231-2006 tel qu’amendé afin de prescrire des normes concernant la production d’énergie par éolienne et l’implantation d’éoliennes, résolution no 2009-12-298

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX

DB22.2 ( 7 mars 2011, 7 pages, pdf, 0.60 Mo )

Adoption du règlement no 262-2009 modifiant le règlement de zonage no 231-2006 tel qu’amendé afin de prescrire des normes concernant la production d’énergie par éolienne et l’implantation d’éoliennes, résolution no 2009-12-298

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX

DB23 ( 7 mars 2011, 9 pages, pdf, 0.56 Mo )

Projet de règlement no 264-2009 relatif aux usages conditionnels, résolution no 2009-08-189

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX

DB23.1 ( 1er décembre 2009, 6 pages et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Règlement no 264‑2009 relatif aux usages conditionnels, résolution no 2009-12-299

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX

DB23.2 ( 1er décembre 2009, 9 pages, pdf, 0.66 Mo )

Adoption du règlement no 264-2009 relatif aux usages conditionnels, résolution no 2009‑12-299

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX

DB24 ( 1er décembre 2009, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Adoption du règlement no 265-2009 modifiant le règlement sur les permis et certificats no 234-2006 tel qu’amendé de façon à ajouter les dispositions relatives à la délivrance d’un permis pour l’usage « production d’énergie par éolienne », résolution no 2009-12-300

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX

DB24.1 ( 4 mars 2011, 5 pages et annexe, pdf, 0.67 Mo )

Adoption du règlement no 265-2009 modifiant le règlement sur les permis et certificats no 234-2006 tel qu’amendé de façon à ajouter les dispositions relatives à la délivrance d’un permis pour l’usage « production d’énergie par éolienne »

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 9 juin 2006, 22 pages, pdf, 0.17 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit (note révisée)

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB26 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Pochette sur les orientations du gouvernement en matière d’aménagement « Pour un développement durable de l’énergie éolienne », [www.mamr.gouv.qc.ca]

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB26.1 ( février 2007, 20 pages, pdf, 0.10 Mo )

Brochure sur les orientations gouvernementales en matière d’aménagement « Pour un développement durable de l’énergie éolienne », [www.mamr.gouv.qc.ca].