Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 29 mars 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) concernant les ressources disponibles pour une assistance psychosociale et les résultats détaillés des estimations du MSSS sur le bruit émergeant du parc éolien projeté ainsi que la méthode utilisée

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ21.1 ( 31 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 29 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions de la commission adressées à la MRC du Haut-Richelieu concernant les orientations ou les exigences au sujet de la préservation de milieux boisés, le règlement de différends entre municipalités voisines et les autres possibilités de consultations publiques après le mandat du BAPE

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DQ22.1 ( 31 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 29 mars 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les politiques, plans ou programmes quant au maintien ou à la création de boisés en milieu agricole ainsi que les politiques et orientations quant à la protection du territoire et des activités agricoles au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ23.1 ( avril 2011, 4 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23 (Entente-cadre)

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ23.1.1 ( avril 2009, 41 pages., pdf, 1 Mo )

Prime-Vert. Programme en vertu de l’article 2 de la Loi (L.R.Q., c. M-14), publication no 9-0013

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DQ23.1.2 ( décembre 2001, 43 pages et annexes, pdf, 0.24 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire révisé

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DQ23.1.3 ( février 2005, 61 pages, pdf, 0.17 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, addenda au document révisé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 30 mars 2001, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question de la commission adressée à Santé Canada sur les orientations concernant la prise en compte des effets du bruit des éoliennes sur la santé

Auteur: SANTÉ CANADA

DQ24.1 ( 5 avril 2011, 8 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 30 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions de la commission adressées à Environnement Canada concernant la durée du suivi des mortalités pour les oiseaux et les chiroptères, la limite d’un taux de mortalité pour requérir du promoteur des mesures d’atténuation du promoteur et les études disponibles pour les oiseaux migrateurs ainsi sur des oiseaux à statut d’espèce menacée comme le Goglu des prés et le Petit Blongios

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ25.1 ( 7 avril 2011, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: ERICKSON, ET AL.

DQ25.1.1 ( août 2011, 62 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avian Collisions with Wind Turbines : A Summary of Existing Studies and Comparisons to Other Sources of Avian Collision Mortality in the United States, National Wind Coordinating Committee (NWCC)

Auteur: ERICKSON, ET AL.

DQ25.1.1.1 ( 2005, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

A Summary and Comparison of Bird Mortality from Anthropogenic Causes with an Emphasis on Collisions, USDA Forest Services Gen Tech Rep, pages 1029-1042

Auteur: Chris PENDLEBURY

DQ25.1.2 ( novembre 2006, 31 pages, pdf, 0.10 Mo )

An Appraisal of « A review of goose collisions at operating wind farms and estimation of the goose avoidance rate » by Fernley, J. Lowter, S. and Whitfield, P., BTO Scotland

Auteur: COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA

DQ25.1.3 ( 2010, 44 pages, pdf, 0.82 Mo )

Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Goglu des prés (Dolichonys oryzivorus) au Canada, menacée

Auteur: COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA

DQ25.1.4 ( 2009, 42 pages, pdf, 0.71 Mo )

Mise à jour. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Petit Blongios (Ixobrychus exilis) au Canada, menacée

Auteur: COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA

DQ25.1.5 ( 2001, 11 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Mise à jour. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Petit Blongios (Ixobrychus exilis) au Canada, menacée

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ25.1.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Habitat essentiel proposé du Petit Blongios – Site PB _132

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ25.1.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Carte de localisation de deux sites de Petit Blongios près du parc éolien de Saint-Valentin

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ25.1.8 ( 2011, 39 pages, pdf, 0.10 Mo )

Recovery Strategy for the Least Bittern (Ixobrychus exilis) in Canada. Species at Risk Act.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 1er avril 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au promoteur sur l’évaluation des impacts du projet sur le secteur touristique local

Auteur: GL GARRAD HASSAN

DQ26.1 ( 13 avril 2011, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 14 avril 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la position du ministère en regard du mémoire DM154 et DM154.1